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Déliberation - liste
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Anzême.
Lien du pdf (Déliberation - liste)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 mars 2026
Liste des délibérations
Délibération 2026-01-01_ Élection du Maire
A l'issue du vote M ROUSSILLAT Franck ayant obtenu La majorité des suffrages exprimés est proclamé maire et
immédiatement installé dans ses fonctions.
Délibération 2026-01-02 Détermination du nombre de siège d’adjoints Monsieur Le Maire fait savoir au Conseil Municipal qu’à la suite des élections du 15 mars 2026 et de l’installation
du nouveau Conseil Municipal, il convient de fixer Le nombre des Adjoints au Maire à élire. Ce nombre ne devant
toutefois pas dépasser 4 quatre selon l'article L2122-2 du CGCT.
Les membres du conseil municipal fixe à 3 le nombres d’adjoints à élire
Vote à l'unanimité des membres présents :
Délibération 2026-01-03 Élection des Adjoints
Monsieur Le Maire rappelle l’objet de la séance qui est l'élection des adjoints au maire.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2122-1 à L.2122-17
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a mis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Élection d ljoi
La liste de Monsieur MAGANA Antoine élu
1°" Adjoint : MAGANA Antoine
2°"° Adjoint : Viviane DUPEUX
3ère Adjoint : Sébastien BIDOU
Délibération 2026-01-04 Fixation des indemnités de Maire et Adjoints Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L21232-20 et suivants,
Le Conseil Municipal fixe Les taux comme cuit à compter du 21 mars 2026 décide à l’unanimité des membres
présents, à compter du 20 mars 2026
- que Monsieur le Maire percevra l’indemnité de fonction au taux de 36.20% de l’Indice Brut Terminal de la Fonction Publique.
- que les Adjoints percevront les indemnités de fonction au taux de 9.05% de l’Indice Brut Terminal de la Fonction
Publique.
Maire 1* Adjoint 2ème Adjoint | 3*"° Adjoint
Indemnités 36.20% 9.05 % 9.05 % 9.05 % en %
Délibération 2026-01-05 Désignations de délégués dans les organismes extérieurs Vu le code général des collectivités territoriales Titulaire Franck ROUSSLILLAT Suppléant : Antoine MAGANA
Délégués au syndicat électrification st vaury et energie st vaury/dun Le palestel
Titulaires : Viviane DUPEUX - Anthony RAPIN
Suppléants : Cyrille CLEMENCON- Oriane SCHMITT
Titulaire : Cyrille BERTRAND Suppléant : Oriane SCHMITT
volis 2
Titulaire : Viviane DUPEUX Supptéant : Catherine PERUCKI
Délégués au sivu (syndicat intercommunal a vocation unique) (repas a domicile)
titulaire : nathalie Mauze Suppléant : catherine PERUCKI
Délégué il d'exploitation t ini t
Titulaire : Antoine MAGANA Suppléant : Catherine PERUCKI
Titulaire : Viviane DUPEUX Suppléant : Sébastien BIDOU
Délibération 2026-01-06 Constitution des commissions
Considérant la nécessité d'organiser Les travaux au conseil municipal au sein de commissions,
Le conseil municipal après avoir délibéré, décide à l'unanimité des membres présents de créer les commissions
suivantes :
Commission finances
Antoine MAGANA, Viviane DUPEUX, Sébastien BIDOU, Véronique MALLET, Jean-Sébastien MALLET, Nathalie MAUZE, Cyrille BERTRAND, Fabrice ALGIERI
Commission travaux
Cyrille BERTRAND, Oriane SCHMITT, Fabrice ALGIERI, Anthony RAPIN
Commission école/enfance/famille
Sébastien BIDOU, Catherine PERUCKI, Camille NATUREL
ission culture/. iati
Viviane DPEUX, Sébastien BIDOU, Véronique MALLET, Catherine PERUCKI, Sandrine DECHELLE, Cyrille
BERTRAND
Commission communication
Antoine MAGANA, Viviane DUPEUX, Sandrine DECHELLE, Oriane SCHMITT, Camille NATUREL
ission dével Uvitalité attractivité/l
Antoine MAGANA, Viviane DUPEUX, Jean Sébastien MALLET, Sandrine DECHELLE