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Procès Verbal - pvreunion 12.12.25
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 27 AVRIL 2026
Déliberation - liste delib 12122025
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune d'Anzême.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 12122025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Démocratie,
me
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 décembre 2025
Liste des délibérations
Délibération 2025-12-01 Décision modificative N1
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération 2025-12-02 Vote du Budget Lotissement afin de rééquilibrer ce budget.
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
Délibération 2025-12-03 Mandatement des investissements avant le vote du Budget 2026 : délibération règlementaire
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
Délibération 2025-12-04 Détermination du mode de participation obligatoire à la protection sociale complémentaire -volet santé et du montant de la participation versée aux agents
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
Délibération 2025-12-05 Renouvellement du_ Contrat d'assurance statutaire du personnel affilié à la CNRACL
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
Délibération 2025-12-06 Renouvellement entente multisites St-/fiel/Anzême
Vote à l'unanimité des membres présents et représentés.
Délibération 2025-07- Renouvellement du Projet Éducatif Territorial (PEDT 2025/2027) Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
Délibération 2025-12-08 Subvention DETR 2026 maison Bordalis, renouvellement de la demande Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
Délibération 2025-12-09 Evolis 23-Validation de la modification de la mission voirie
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
Délibération 2025-12-10 Convention d’occupation temporaire du domaine privé. Fixation de la redevance en vue de l’installation d’un commerce de fabrication de pizza.
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
Délibération 2025-12-11 Fixation du Loyer 1B route du pont du diable en vue d’utilisation en bureau professionnel
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.
Délibération 2025-12-12 Adhésion à un groupement de commande pour « service de maintenance corrective et préventive des installations d’éclairage public »
Vote à l’unanimité des membres présents et représentés.