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Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 3)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU NORD
Arrondissement de Valenciennes
Canton de Denain
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE EN SA SÉANCE DU MARDI 27 JUIN 2023
D'AVESNES-LE-SEC 59296
NUMÉRO OBJET DECISION
Tarification des activités périscolaires et de la cantine à
compter du 01 septembre 2023 Approuvée 2023-06-27-1
2023-06-27-2 | Contrat d'apprentissage Approuvée
Nouveau régime indemnitaire : application à de 2023-06-27-3 , | Approuvée
nouveaux cadres d'emploi
Signature de la Convention Territoriale Globale — CAPH ,
2023-06-27-4 et la Caisse d’Allocations Familiales APPIOUVÉS
2023-06-27-5 | Obtention du label « Ma commune aime lire et faire lire Approuvée
Fait à Avesnes-le-sec, Date Affichage : 29 juin 2023
Le Maire, Date de Mise en ligne : 29 juin 2023
Claude REGNIEZ