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Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Petite-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - CM Liste des deliberations du 3 octobre 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Travail et emploi,
Conseil municipal du 3 octobre 2023
Liste des délibérations
Délibérations du Conseil municipal du 3 octobre 2023
I-] Administration Générale
I-1) Dérogation à la règle du repos dominical pour l’année 2024,
I-2) Demande de dissolution du Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre de Vacances « les Grangettes ».
II-] Ressources Humaines
II-1) Convention financière concernant le poste de chef de service de la police pluricommunale, II-2) Signature d’une convention d’apprentissage,
II-3) Recrutement d’un agent contractuel – Secrétaire gestionnaire pour les services techniques, II-4) Autorisation de recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emplois Compétences, II-5) Modification du tableau des effectifs.
III] Finances
III-1) Mise en place d’une AP/CP (autorisation de programme - crédits de paiements) pour la modernisation de l’éclairage public,
III-2) Décision Modificative n°1 au BP 2023,
III-3) Expérimentation du Compte Financier Unique.
IV-] Urbanisme
IV-1) Plan Local de l’Habitat IV – 2024/2029.
V] Enfance / Jeunesse
V-1) Convention de mise à disposition de la piscine municipale de Raismes,
V-2) Règlement intérieur de l’Espace Emploi et Numérique (E.E.N.),
V-3) Avenant de prolongation à la convention sur fonds nationaux spécifiques fonds publics et territoire avec la Caisse d’Allocations Familiales (C.A.F.),
V-4) Modification du règlement intérieur du service enfance – jeunesse.
VI] Sports
VI-1) Adoption du règlement du projet « Terre de Jeux 2024 » à destination des associations franc-forésiennes.