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Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 3 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de Valenciennes
Canton de Denain
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE EN SA SÉANCE DU MARDI 3 MARS 2026 D’'AVESNES-LE-SEC 59296
NUMÉRO OBJET DECISION
Convention d'accueil des élèves des écoles maternelles et
2026-03-03-1 | élémentaires au sein de la piscine Maurice Thorez à Approuvée
Escaudain pour la période septembre 2026 - juillet 2029
Budget communal : délibération autorisant le Maire à
2026-03-03-2 | engager, liquider et mandater les dépenses Approuvée
d’investissement — Nomenclature M57
2026-03-03-3 | Remboursement de frais d'inscription : ALSH février 2026 Approuvée
Fait à Avesnes-le-sec, Date Affichage : 04 mars 2026
Pour le Maire empêché, Date de Mise en ligne : 04 mars 2026
Claude REGNIEZ
L’adjoint par délégation,
Dominique CARPENTIER