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Déliberation - 2024 46 p.j projet ldg joint a la deliberation 1
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Ordre du Jour - odj cm du mercredi 3 decembre 2025
Compte-Rendu - Séance du 23 novembre 2017
Déliberation - 3 octobre 2023
Déliberation - 28 novembre 2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Déliberation - 28 novembre 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du mardi 28 Novembre 2023
1 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
2 Approbation du recrutement de deux agents de police municipale par la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Michel COULANGES
3 Présentation du rapport d'observations définitives établi par la Chambre régionale des comptes d'Ile- de-France - cahier n°2 : aménagement du territoire et urbanisme exercice 2017 et suivants dans le cadre du contrôle de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
4 Décision modificative n°1 – Exercice 2023
Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
5 Budget Principal - Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
6 Budget Annexe du CCJP - Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses Émetteur : DGA Services ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
7 Subvention exceptionnelle dans le cadre du jumelage avec Wathlingen Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville
Rapporteur : Christine GINGUENE
8 Modification du tableau des effectifs
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
9 Frais de déplacement des agents
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : : Frédéric BOUCHE
10 Prise en compte de la décision de la MRAe - Mission Régionale d’Autorité Environnementale – Ile- de-France dans le cadre de la modification n°1 du PLU
Émetteur : Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Laurence GROSSI 2
11 Adhésion au GUSO (Guichet Unique du Spectacle Occasionnel)
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Christine GINGUENE
12 Approbation du nouveau règlement intérieur de la médiathèque Elsa Triolet Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville
Rapporteur : Christine GINGUENE
13 Interventions de la professeure de danse du conservatoire dans 2 collèges sur la pause méridienne durant l’année scolaire 2023 - 2024
Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville
Rapporteur : Christine GINGUENE
14 Convention avec l'institut médico-éducatif "l'Oasis" portant sur l'accueil des enfants porteurs de handicap
Émetteur : DGS -Direction de l’Éducation
Rapporteur : William MUSUMECI
15 Abrogation de la délibération n°2023-107/10-25 du 3 octobre 2023 suite à la décision de l’ANCV en date du 7 septembre 2023 d’introduire des modifications pour les séjours pour l’année 2024- Approbation des tarifs et du barème de prise en charge 2024 appliqués par la ville pour les seniors Villeparisiens Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville
Rapporteur : Caroline DIGARD
16 Séjour ski à "Le Chatelerêt" pour les 12-17 ans
Émetteur : DGS -Direction de l’Éducation
Rapporteur : Alain GOREZ
17 Demande de dérogation au repos dominical
Émetteur : : DGS – Service développement économique
Rapporteur : Serge DOMINGUES
18 Attribution du marché « Modernisation de l’éclairage public »
Émetteur : DGA - Pôle Services ressources – service des marchés publics
Rapporteur : Adaa TEKOUK