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Ordre du Jour - projet ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 28 mars 2023 dv
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 28 mars 2023 dv)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du mardi 28 mars 2023
1 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
2 Solidarité Turquie-Syrie suite aux séismes qui ont frappé ces deux pays-Attribution d’une subvention à la Fondation de France
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : William MUSUMECI
3 Motion relative à la hausse régionale du coût du forfait Imagine’R
Émetteur : Cabinet du maire
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
4 Adhésion de la commune de Villeparisis à l'association « Empreintes Citoyennes » - Participation citoyenne
Émetteur : Cabinet du maire – Service Démocratie participative
Rapporteur : Michèle PELABERE
5 Développement des usages des Technologies de l'information et de la communication – Adhésion de la commune de Villeparisis à l'association « Villes Internet »
Émetteur : Cabinet du maire - Direction de la communication et des relations publiques Rapporteur : Frédéric BOUCHE
6 Candidature de la ville de Villeparisis auprès du Département pour l’élaboration d’un Fonds d’Aménagement Communal (FAC)
Émetteur : DGA-Pôle ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
7 Nomenclature budgétaire et comptable M57 : Application de la fongibilité des crédits – Budget principal et budget annexe « Centre Culturel Jacques PRÉVERT »
Émetteur : DGA-Pôle ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
8 Versement d’une subvention complémentaire à l’association « Centre Culturel Jacques Prévert » Émetteur : DGA-Pôle ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
9 Révision de l’attribution de compensation versée par la CARPF
Émetteur : DGA-Pôle ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX 2
10 Demande de fonds de concours de la commune de Villeparisis auprès de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France – Au titre de l’aménagement et de l’accroissement de la population. - Extension des vestiaires au stade des petits marais – construction d’un Gymnase Émetteur : DGA- Pôle ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
11 Demande de fonds de concours culturel de la commune de Villeparisis auprès de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France (CARPF)- Exercice 2023- Travaux de construction du conservatoire Émetteur : DGA- Pôle ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
12 Modification du tableau des effectifs
Émetteur : DGS – Direction des Ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
13 Approbation de la convention de partenariat et de financement avec l’association USMV Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville
Rapporteur : Cyrille GUILBERT
14 Présentation du rapport social unique 2021
Émetteur : DGS – Direction des Ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
15 Approbation du bilan annuel de la commission communale pour l’accessibilité Émetteur : DGS-CCAS
Rapporteur : William MUSUMECI
16 Délégation de service public par voie de concession pour la gestion des marchés forains – Approbation du choix du délégataire
Émetteur : DGA- Pôle Ressources
Rapporteur : Nassera ZOUBIR
17 Tarifs du séjour enfance de printemps 2023
Émetteur : DGS – Direction de l’Éducation
Rapporteur : Stéphanie RUSSO
18 Cession de la parcelle AK325 sise 20 rue Danton
Émetteur : DGS-Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Laurence GROSSI
19 Garantie d’emprunt au profit de la SA 3 F Seine et Marne pour la construction de 40 logements locatifs sociaux PLUS-PLAI-PLS – 3 à 7 avenue Lamartine
Émetteur : DGS – Direction de l’habitat/logement
Rapporteur : Frédéric BOUCHE