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Procès Verbal - DELB 20170130 w
Document publié le Lundi 30 janvier 2017 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20170130 w)
Thèmes du document : Médias, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal
Séance du 13 mars 2017
Dossier n° 2017.03.43..
DELB-20170130 - NAUTISME - NORMANDIE CUP 2017 - LIGUE DE VOILE DE NORMANDIE - CONVENTION - SIGNATURE - SUBVENTION - VERSEMENT - AUTORISATION.-
M. Salim TURAN, conseiller municipal délégué.- La Ligue de voile de Normandie organise la Normandie Cup du 14 au18 juin 2017, évènement d’envergure internationale.
Avec le concours des clubs de l’estuaire de la Seine (les trois clubs havrais, le Deauville Yacht Club et l’école municipale de voile de Fécamp), la Normandie Cup sera le plus grand rassemblement de bateaux de tout le bassin de la Manche : flotte amateurs aux côtés d’équipages professionnels (Diam 24, J80, 7.5,…).
Un plan de communication sera mis en place afin de mettre en avant la Normandie Cup dans les médias locaux mais aussi nationaux spécialisés.
C’est dans ce contexte que la ville du Havre souhaite apporter son soutien à la Ligue de voile de Normandie.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d'adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l'exercice 2017 ;
CONSIDERANT
- la demande de subvention formulée par la ligue de voile de Normandie pour l’organisation de la Normandie Cup 2017 ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 23 février 2017, consultée ;
VU le rapport de M. le conseiller municipal délégué, chargé du nautisme ;
Après en avoir délibéré,DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’objectifs avec la Ligue de voile de Normandie (fournisseur n° 104 624) pour l’organisation de la Normandie Cup qui aura lieu du 14 au 18 juin 2017 ;
- d’autoriser le versement d’une subvention, d’un montant de 54 000 euros, au profit de la Ligue de voile de Normandie.
Imputation budgétaire
Exercice 2017
Sous-fonction 415 : manifestations sportives
Nature et intitulé 6574.1 : subventions de fonctionnement
Code mission : B50M04
Montant de la dépense : 54 000 euros
Vote : adoptée à l'unanimité