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Procès Verbal - DELB 20160402 w
Document publié le Samedi 2 avril 2016 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20160402 w)
Thèmes du document : Institutions publiques, Médias, Démocratie,
Conseil municipal
Séance du 13 juin 2016
Dossier n° 2016.06.71..
DELB-20160402 - NAUTISME - NORMANDIE CUP - LIGUE DE VOILE DE NORMANDIE - CONVENTION - SIGNATURE - SUBVENTION - VERSEMENT - AUTORISATION.-
M. Salim TURAN, conseiller municipal délégué.- Dans le cadre de son développement nautique, la ville du Havre a souhaité lancer une manifestation d'envergure internationale en 2016. Cette année, suite au désistement de l’organisateur privé, la ligue de voile de Normandie a proposé d’organiser la Normandie Cup du 1 er au 5 juin 2016.
Avec le concours des clubs de l’estuaire de la Seine : les trois clubs havrais, le Deauville Yacht Club et l’école municipale de voile de Fécamp, la Normandie Cup sera le plus grand rassemblement de bateaux de tout le bassin Manche : flotte amateurs aux côtés d’équipages professionnels (Diam 24, J80, 7.5,…).
Un plan de communication sera mis en place afin de mettre en avant la Normandie Cup dans les médias locaux mais aussi nationaux spécialisés.
C’est dans ce contexte que la ville du Havre souhaite apporter son soutien à la ligue de voile de Normandie.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d'adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l'exercice 2016 ;
CONSIDERANT
- la demande présentée par la ligue de voile de Normandie pour l’organisation de la Normandie Cup ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 26 mai 2016, consultée ;
VU le rapport de M. le conseiller municipal délégué, chargé du nautisme ;Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’objectifs avec la ligue de voile de Normandie (fournisseur 104 624) pour l’organisation de la Normandie Cup qui aura lieu du 1er au 5 juin 2016 ;
- d’autoriser le versement d’une subvention, d’un montant de 59 000 euros, au profit de la ligue de voile de Normandie.
Imputation budgétaire
Exercice 2016
Sous-fonction 415 : manifestations sportives
Nature et intitulé 6574.1 : subventions de fonctionnement
Code mission B50M04
Montant de la dépense : 59 000 euros
M. Salim TURAN : Il s'agit d’accorder à la Ligue de voile de Normandie une subvention dans le cadre de l'organisation de la première édition de la Normandie Cup.
M. Matthieu BRASSE : Evidemment, je suis favorable, mais cette délibération est écrite au futur alors qu'il s'agit d'une manifestation passée : « Pour l’organisation de la Normandie Cup qui aura lieu du 1 er au 5 juin 2016 ». Est-ce que c'est une erreur ? Y-a-t-il une explication ?
M. Salim TURAN : Effectivement, la Normandie Cup a eu lieu la semaine dernière. Alors, pourquoi la délibération a été à l'ordre du jour de cette...
M. le Maire : Parce qu’au moment où nous avons écrit la délibération, elle n'avait pas encore eu lieu. Je crois que c'est cela, mais la manifestation a bien eu lieu.
M. Matthieu BRASSE : Ce n'est qu'une question.
M. le Maire : Vous pouvez toujours poser la question. Elle a bien eu lieu.
Vote : adoptée à l'unanimité