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Déliberation - Liste des deliberations CM du 23 fevrier 2026
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Gaillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 23 fevrier 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Aménagement du territoire,
VBAiLLARD
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal du 23 février 2026
Etaient présents : Monsieur BLOUIN, Maire - Mesdames et Messieurs BOSLAND, CROISIER,
PASSAQUAY, ANCHISI, FIGUIÈRE, MAITRE, SIMON, PIERRE, KAMANDA, PIGNY A, PIGNY R,
FOURNIER, CORNEC, CHARPENTIER-LOMBARD, CHAPPEL, BARBOTIN, LE PRIOL, MAGDELAINE, PRADAS, ABDALLAH, DEGUIN, RUIZ, FAVRELLE, GHERSIN.
Etaient absents représentés : Procuration de Patrice CURTIL à Marie CROISIER, de Denis
JUGET à Odette MAITRE
Etaient absents excusés : Mesdames et Messieurs VINCENT, PATRIS, SIMULA, MULLER, FAVARIO, CLERICI
N° de la : Décision du os Objet os délibération Conseil Municipal
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Adhésion à convention de participation santé proposée par le approuvées 2026-10 |CDG74 et portant fixation du montant de la participation Éantmité financière employeur
Projet d'avenant au schéma départemental d'accueil et approuvée à 2026-11 pe : Se d'habitat des gens du voyage - avis de la commune l'unanimité
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Affichée et mise en ligne Le 25 février 2026 Le Maire Antoine BLOUIN