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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Abondance.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 18.12.25)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations du Jeudi 18 décembre 2025
COMMUNE D'ABONDANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 18 décembre 2025 - 19 H 30
N° D'ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS VOTE/DECISION
Approbation du compte rendu de la commission d'urbanisme du
DU CONSEIL MUNICIPAL DONNEE AU MAIRE
2025-12-224 Approuvé à l'unanimité 8 décembre 2025
Décision modificative n° 2 du budget annexe Activités Culturelles 2025-12-225 : , ë Approuvé à l'unanimité
de l'année 2025
Décision modificative n° 1 du budget annexe Remontées 2025-12-226 , . , B Approuvé à l'unanimité
Mécaniques de l'année 2025
2025-12-227 [Décision modificative n° 4 du budget principal de l'année 2025 Approuvé à l'unanimité
Demande d'achat de la parcele cadastrée A 806 située lieu-dit "La ” _— 2025-12-228 ER + . Approuvé à l'unanimité
Balme" / fixation du prix de vente et des conditions de vente
Point sur le fonctionnement des activités hivernales au Lac des
Plagnes : passation d'une convention de prestations de service on La, 2025-12-229 . J . Approuvé à l'unanimité pour le site du Lac naturel gelé des Plagnes avec un prestataire
spécialiste pour sécuriser l'accès au Lac gelé
Point sur le fonctionnement des activités hivernales : Gestion du
2025-12-230 personnel et fonctionnement pour les vacances de Noël 2025 / Approuvé à l'unanimité
Mise en œuvre de la procédure de licenciement en cas de
fermeture du domaine skiable par manque de neige
Point sur le fonctionnement des activités hivernales au domaine
2025-12-231 (skiable : Demande de remboursement d'un forfait Portes du| Approuvé à l'unanimité
Soleil
Maintien de la Règlement de la salle des fêtes : prise de connaissance des délitéeationt
2025-12-232 lobservations émises par la Sous-Préfecture au titre du contrôle , de la légalité 2025-12-218 adoptée le
. 04.12.2025
Transfert des biens du budget « eau et assainissement » à la 2025-12-233 Approuvé à l'unanimité
Communauté de Communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance PP
CCPEVA : renouvellement de la Convention Territoriale Globale
(CTG) à conclure entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Lu A, 2025-12-234 Approuvé à l'unanimité
Haute-Savoie, la Communauté de Communes Pays d’Evian Vallée PP
d’Abondance et les communes concernées
N° D'ORDRE ACTES PASSES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DATE/DECISION
Aucun acte établi dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal donnée
au Maire par délibération du 4 juin 2020 depuis la dernière décision du Maire
en date du 4 décembre 2025
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie
Publié et affiché le : 22 décembre 2025
A
€ 1/1