Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 18 09 2026 ODJ pour info
Déliberation - 00 CM 23 04 2026 liste des deliberations examine
Ordre du Jour - odj du cm du 18 04 2014
Conseil Municipal - CM 27 03 2026 ODJ pour info
Ordre du Jour - odj info cm 23 06 2023
Ordre du Jour - ODJ INFO CM 23 06 2023
Ordre du Jour - odj cm 23 06 17 pour info
Conseil Municipal - CM 18 04 2025 ODJ pour info
Déliberation - CM 05 03 2021 ODJ 23
Conseil Municipal - CM 05 02 2026 ODJ pour info
Conseil Municipal - CM 23 04 2026 ODJ pour info
Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 23 04 2026 ODJ pour info)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
VILLE DE
CLERMONT FERRAND
Le 17 AVR. 2026
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 23 avril 2026
à13h30
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil municipal
*
* *
Croyez, Cher-e Collègue, en l’assurance de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Pièces jointes : - Ordre du jour Conseil Municipal du 23 avril 2026
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 février 2026
2- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
3- Installation des commissions municipales
4 - Délégation du Conseil Municipal au Maire
5 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de la dette pour l'année 2026
6 - Modalités de vote du budget
7- Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand (CCAS) — Fixation du nombre d'élus membres du
Conseil d'Administration
8 - Modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres à la Commission de Délégation de Service
Public
9 - Modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission d’Appel d'Offres
10 - Adoption du règlement intérieur de la Commission d'Appels d'Offres et de la Commission de Concession
de services et de Délégation de Service Public
11 - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes
12 - Indemnités des élus : indemnités de base
13 - Indemnités des élus : majorations
14 - Financement des groupes d'élus du Conseil municipal
15 - Demande de surclassement démographique
16 - Organisation du cabinet du Maire
17 - Election des représentants du Conseil Municipal au CCAS