Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj info cm 23 06 2023
Ordre du Jour - cm 29 06 22 odj du conseil pour info
Ordre du Jour - odj cm 23 06 17 pour info
Conseil Municipal - CM 19 06 26 ODJ pour info
Conseil Municipal - CM 20 12 2023 ODJ pour info 0
Déliberation - 23 06 2017 ODJ91
Ordre du Jour - odj du cm du 23 05 2014
Ordre du Jour - cm 06 10 2023 odj pour info 0
Ordre du Jour - odj pour info cm 18 11 2022 0
Conseil Municipal - CM 23 04 2026 ODJ pour info
Ordre du Jour - ODJ Info cm 23 06 2023
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Info cm 23 06 2023)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE
ETS
CLERMONT NL Ÿ euopéeme de la culture ÉA 2028 1 EN
Le 16 JUN 2025
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
23 juin 2023
à16h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil municipal
*
* +
Le Maire,
A
OlivierBIANCHI Conseil Municipal du 23 juin 2023
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 mai 2023
2- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 juin 2023
1- QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
3 - Rapport d'étape de la Ville en Transition 2022
4- Compte de gestion 2022 du trésorier municipal
5 - Compte administratif 2022
6 - Rapport annuel de la dette
7 - Budget supplémentaire 2023 - Décision Modificative n° 2
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
8 - Convention de réalisation PIA "démonstrateur villes durables" pour le projet BAMBA
9 - Cession parcelle MT48 - Côtes de Clermont
COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
10 - Attribution de bourses dans le cadre des résidences artistiques du Chalet Lecoq
Il- DENOMINATION DE VOIE
11 - Dénomination de voie ZAC Trémonteix
IL - ADHÉSIONS — DÉSIGNATIONS
12 - SPL Clermont Auvergne Tourisme : modification du capital social (entrée de Mond'arverne communauté,
nouvel actionnaire au capital de la société) / renonciation au droit préférentiel de souscription / projet de
modification statutaire
13 - Désignation des représentants de la Ville au sein de la Société Publique Locale Clermont Auvergne
Tourisme
14 - Désignation d'un représentant de la Ville au sein du conseil de la vie sociale de l'association
Espérance63 IV- QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique -
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
15 - Affectation des résultats 2022
16 - Actualisation des autorisations de programme
17 - Demandes de garanties d'emprunt
18 - Réitération de garantie d'emprunt
19 - Renouvellement de la convention de services comptable et financier entre le Service de Gestion
Comptable de Clermont Métropole et amendes, la Direction Départementale des Finances Publiques et la
ville de Clermont-Ferrand 2023/2026
20 - Admissions en non-valeur
21 - Participation de la Ville de Clermont-Ferrand à la suite du programme de recherche-action « Nouvelles
mesures »
22 - Subventions aux comités de quartier et à diverses associations de locataires
23 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Information sur l'état des travaux 2022
24 - Acquisition de la galerie marchande "nouvelle" et de son parking - Auchan Nord
25 - Groupement de commandes prestations traiteurs entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont
Auvergne Métropole
26 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
27 - Actualisation des modalités de partenariat entre l'association Clermont Massif Central 2028 et la Ville de
Clermont-Ferrand
28 - Réforme de véhicules
29 - Convention de maîtrise d'ouvrage unique Ville de Clermont-Ferrand/Clermont Auvergne Métropole
concernant l'ancienne médiathèque de Croix de Neyrat
30 - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectif 2022 - 2025 signée entre la Ville de Clermont-
Ferrand et l'Aduhme
31 - Actualisation du tableau des effectifs
32 - Mise à disposition d'un personnel assistant de service social entre la Ville de Clermont-Ferrand et le
CCAS
33 - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de participation financière pour les aménagements
urbains des lieux d'intensité et des emprises complémentaires prévus au projet Inspire sur la ville de
Clermont-Ferrand
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
34 - Modernisation du stationnement payant pour les résidents - Mise en place d'un abonnement annuel.
35 - Rachat à l'Etablissement Public Foncier SMAF de l'immeuble 47 avenue Charras et 20 rue Jeanne d'Arc 36 - Côtes de Clermont — acquisition foncière — parcelles NO n° 196 et MY n° 47
37 - Côtes de Clermont — acquisition foncière — parcelle NO n° 56
38 - Côtes de Clermont — acquisition foncière — parcelle MY n° 50
39 - Cession de 3 emplacements de stationnement - 96 rue de l'Oradou à Clermont-Ferrand
40 - Rue de l’Étang : vente des parcelles cadastrées HP 242, 243, 247et 250 à Eiffage
41 - Bail emphytéotique avec l'association Tous Deux Roues - 2 rue Louise Michel
42 - Autorisation de désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d'une portion de voirie
correspondante à l'impasse Montelloy
43 - Autorisation de désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d'une portion de voirie
correspondante aux rues Andraud et Pomel
44 - Convention d'adhésion de la commune au service commun d'instruction des autorisations du droit des
sols (ADS)
COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
45 - Tarifs applicables dans le cadre de l'utilisation des installations sportives saison 2023-2024
46 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
47 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
48 - Déclaration à l'occasion du 60ème anniversaire du traité de l'élysée
49 - Subvention exceptionnelle à un projet international
50 - DSP Coopérative de Mai - Attribution de la subvention d'équipement à l'association Pop'Art
51 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association l'Excentrale
52 - Fixation du prix de vente et diffusion des Actes d'Ensemble #3
53 - Attribution de subventions dans le cadre de l'Appel à projet Musique
54 - Avenant n°1 au contrat de coopération public-public pour le centre d'initiation à l'art pour la petite
enfance avec le centre Pompidou
55 - Adoption de la convention de partenariat tripartite avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de
Clermont-Ferrand 2023-2026
56 - Attribution d'une subvention à l'association Société des Amis de Port-Royal dans le cadre de la
programmation de l'année Blaise Pascal
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
57 - Contrat de ville 2023 - Programmation complémentaire
58 - Modalités de financement 2023 des Entreprises à But d'Emploi dans le cadre de l'expérimentation
"Territoire Zéro Chômeur Longue Durée"
59 - Attribution d'une subvention à l'association SOS Méditerranée
60 - Associations œuvrant dans le domaine de l'Enfance - Subventions exceptionnelles
61 - Renouvellement de la convention à la participation financière du Département à l'action médico sociale
en milieu scolaire par la Ville de Clermont-Ferrand 62 - Subvention à l'association Lire la ville dans le Puy-de-Dôme
63 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
64 - Soutien à la Vie Associative - Subventions de Fonctionnement
65 - Soutien à la Vie Associative - Subventions sur Projet
66 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
V- QUESTIONS DIVERSES
VI-_ VOEU(X)