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Conseil Municipal - CM 18 04 2025 ODJ pour info
Document publié le Vendredi 18 avril 2025 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18 04 2025 ODJ pour info)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
VILLE DE
CLERMONT FERRAND
Le 11AR 2
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
18 avril 2025
à08h45
à l’Hôtel de Ville
Salle du Conseil municipal
Le Maire,
Al
OlivierfBIANCHI
Pièces jointes : - Ordre du jour Conseil Municipal du 18 avril 2025
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 février 2025
1 - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
2 - Convention avec l'Ordre des Avocats pour la mise en place de permanences d'accès aux droits au sein du
25-Gisèle Halimi
3 - Subvention de fonctionnement du Mouvement Français pour le Planning Familial, Association
Départementale du Puy-de-Dôme dite « Planning Familial 63 »
4 - Subvention de fonctionnement du Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Puy
de Dôme (CIDFF 63)
COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
5 - Attribution d'une subvention à la banque alimentaire Auvergne pour l'épicerie sociale et solidaire
ESOPE 63
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public - Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
6 - Convention de financement relative à l'aménagement de la rue de Bouys et des abords du collège Roger
Quilliot incluant l'écoparc de Trémonteix
7 - Acquisition de l'emplacement réservé numéro 28, Allées Blatin sur la Commune de Clermont-Ferrand
Il -QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
8 - État des effectifs au 31 décembre 2024
9 - Création d'emplois non permanents : contrats de projet
10 - Création d'emplois permanents au sein des effectifs de la Ville de Clermont-Ferrand
11 - Revalorisation de la rémunération des contrats d'engagement éducatif (CEE)
12 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
13 - Délégation de service public pour l'exploitation de la salle de musiques actuelles de la Coopérative de
Mai 14 - Lancement de la révision de la feuille de route de transition écologique du territoire
15 - Restructuration des locaux du 22 rue Georges Clémenceau - Convention de coopération entre la Ville de
Clermont-Ferrand et le CCAS
16 - Primes candidats MOE - Rénovation salle Abbé Prévost
17 - Actualisation des durées d'amortissement - Nomenclature M57
18 - Demande de garantie d'emprunt d'OPHIS (prêt de la CdC) - 12 logements PLUS - avenue Marx Dormoy
19 - Demande de garantie d'emprunt d'OPHIS (prêt de la CdC) - 8 logements PLAI - avenue Marx Dormoy
20 - Demande de garantie d'emprunt d'OPHIS (prêt de la CdC) - 21 logements PLUS - avenue Franklin
Roosevelt
21- Demande de garantie d'emprunt d'OPHIS (prêt de la CdC) - 17 logements PLAI - avenue Franklin
Roosevelt
22 - Demande de garantie d'emprunt d'OPHIS (prêt de la CdC) - 2 logements PLUS - rue Maréchal Gallieni
23 - Demande de garantie d'emprunt d'OPHIS (prêt de la CdC) - 2 logements PLAI - rue Maréchal Gallieni
24 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt d'ALS) - construction de 2 logements PLUS - 7 rue
Champfleuri
25 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - remplacement chaudières de 146
logements PAM sis à Clermont-Ferrand
26 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - réhabilitation menuiseries 81 logements
PAM - rue Vaucanson
27 - Demandes de co-financements 2025
28 - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à l'Université Clermont Auvergne pour la réalisation de
travaux d'aménagement sur le bâtiment Lafayette
29 - Convention de gestion entre la Ville de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et l'Université
Clermont Auvergne sur le bâtiment Lafayette
30 - Indemnisation des membres de l'Observatoire Citoyen des Transitions
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
31 - Convention entre le Ministère des armées, le 92ème régiment d'infanterie, les communes jumelées, la
Métropole et la Commune
32 - Mise en place de la vidéoverbalisation
33 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption
urbain
34 - Compte rendu de décision prise par le Maire en matière foncière
35 - Avenant n°1 de la convention de recherche et développement liée à l'opération « BAMBA » entre Villes
Vivantes et la Ville de Clermont-Ferrand COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
36 - Parc urbain et sportif Philippe-Marcombes : dénomination de la tribune centrale et du club house de
tennis
37 - Subvention exceptionnelle à une association sportive
38 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives - Chèques première licence
39 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
40 - Soutien à la vie universitaire
41 - Soutien à la vie étudiante
42 - Soutien à l'association l’Étonnant Festin
43 - Convention de prestations de Clermont Auvergne Volcans pour la valorisation patrimoniale au titre de
l’année 2025
44 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l'association Société d'histoire naturelle d'Auvergne
{SHNA)
45 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
46 - Aides aux compagnies de spectacle vivant clermontoises
47 - Attribution de bourses pour le Chalet Lecoq
48 - Fixation de prix de vente d'ouvrages à l'Hôtel Fontfreyde
49 - Fixation des tarifs des objets dérivés et des éditions mille formes et tarification de l’espace café mille
formes pour l’année 2025
50 - Encadrement de la location des espaces de mille formes
51 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — inclusion - Santé publique
52 - Contrat de Ville 2025 - Programmation complémentaire
53 - Subventions aux EBE dans le cadre de Territoire Zero Chômeurs Longue Durée
54 - Renouvellement de la convention de mise à disposition gratuite des locaux entre l'Association Centre
Loisirs Jeunes - Police Nationale, Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand
55 - Attribution d'une subvention à un espace de vie sociale (EVS)
56 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
57 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
58 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine social
59 - Subvention sur projet à une association travaillant dans le domaine social
60 - Subventions exceptionnelles "Ville Apprenante — UNESCO"
111 - QUESTIONS DIVERSES
IV- VOEU(X)