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Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 00 CM 23 04 2026 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
VILLE DE
CLERMONT FERRAND
Conseil Municipal du Jeudi 23 avril 2026
Liste des délibérations examinées
{article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
1 - [2654] - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 février 2026
2 - [2635] - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
3- [2650] - Installation des commissions municipales
4 - [2649] - Délégation du Conseil Municipal au Maire
5 - [2656] - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de la dette pour l'année 2026
6 - [2663] - Modalités de vote du budget
7 - [2659] - Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand (CCAS) — Fixation du nombre d'élus
membres du Conseil d'Administration
8 - [2658] - Modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres à la Commission de Délégation de
Service Public
9- [2657] - Modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres
10 - [2689] - Adoption du règlement intérieur de la Commission d'Appels d'Offres et de la Commission de
Concession de services et de Délégation de Service Public
11- [2651] - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes
12 - [2692] - Indemnités des élus : indemnités de base
13 - [2693] - Indemnités des élus : majorations
14 - [2667] - Financement des groupes d'élus du Conseil municipal
15 - [2678] - Demande de surclassement démographique
16 - [2694] - Organisation du cabinet du Maire
17 - [2685] - Election des représentants du Conseil Municipal au CCAS
Affiché le : 29 AVR. 2026
Mis en lignele :
29 AVR. 2076