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Conseil Municipal - 0 OJ CM 6 juillet 2023
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Déliberation - Ordre du jour signé
Procès Verbal - OJ CM 21 déc 2023 signé 2
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ CM 21 déc 2023 signé 2)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
République française
Ville de Saint-Cloud Ordre du jour du Conseil Municipal
W Direction du service des assemblées (En vertu de l'article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales)
Jeudi 21 décembre 2023 à 21h00
Réunion ordinaire
Salle des Mariages - Hôtel de Ville
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2023
Il. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée par le CM du 23 mai 2020, modifiée par le CM du 16 décembre 2021
Il. Communications du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers délégués relatives à la conduite des affaires municipales
et sur leurs activités
IV. Délibérations : Rapporteurs
Fonctionnement du Conseil Municipal
79/ Désignation d'un secrétaire de séance Le MAIRE
Finances
80/ Subvention à la Caisse des Écoles pour l'année 2023- Retrait Jacques GRUBER
81/ Révision n°1 de l'autorisation de programme et crédits de paiement relative à la restauration de l'église Nicolas PORTEIX
Saint-Clodoald
82/ Décision modificative n°1 du budget principal de l'année 2023 Nicolas PORTEIX
83/ Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 Nicolas PORTEIX
Sécurité - Police municipale
84/ Dépénalisation du stationnement — Convention de mise en œuvre du forfait post-stationnement avec l'agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) Jean-Christophe ACHARD
Petite enfance, éducation, jeunesse
85/ Conclusion d'une convention de partenariat entre la Commune de Saint-Cloud et l'association
"Les Jours Heureux" Anne COVO
86/ Gonelision d te convention de partenariat entre la Commune de Saint-Cloud et l'association Anne COVO
La Passerelle
Commerce
87/ Dérogation municipale au principe du repos dominical pour les salariés Françoise ASKINAZI
Ressources humaines
88/ Autorisation de recrutement de vacataires chargés de l'accueil du public au sein des établissements Le MAIRE accueillant du public et détermination du taux de rémunération 8
89/ Autorisation de recrutement de vacataires chargés de missions techniques au sein des établissements Le MAIRE de la Ville et détermination du taux de rémunération 8
90/ Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2024 Le MAIRE
V. Questions diverses NT RDA \à
SN em —, a
Le Maire
À Saint-Cloud, le 14 décembre 2023 Éric BERDOAT