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Conseil Municipal - 0 OJ CM 6 juillet 2023 0
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0 OJ CM 6 juillet 2023 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
République française
Ville de Saint-Cloud
Direction du service des assemblées
Ordre du jour du Conseil Municipal
(En vertu de l'article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales)
Jeudi 6 juillet 2023 à 21h
Réunion ordinaire
Salle des Mariages - Hôtel de Ville
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mai 2023
11. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée par le C.M. du 23 mai 2020, modifiée par le C.M du 16 décembre 2021
Il. Communications du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers délégués relatives à la conduite des affaires municipales et sur leurs activités
IV. Délibérations :
Fonctionnement du Conseil Municipal
39/ Désignation d'un secrétaire de séance
Juridique
40/ Délégation de service public relative à l'exploitation des marchés forains de la Ville de Saint-Cloud
all Modification n°2 à la concession de service public pour la restauration collective des usagers scolaires, | périscolaires, et le personnel communal
42 Constitution d'un groupement de commandes pour la mise en place et le suivi des marchés publics d'assurance
431 Approbation du rapport annuel 2022 du délégataire de service public People and Baby pour sa gestion de la crèche « La Petite Sirène »
Finances
44] Subvention exceptionnelle 2023 à l'association « ENFANCE ET FAMILLE DE SAINT-CLOUD - EEF »
Éducation
45), Désaffectation partielle de l’école Maternelle du Centre
46/ Dénomination de la future crèche
47/| Renouvellement de la convention de détermination de la contribution communale aux dépenses de | fonctionnement de l'école Saint-Joseph
48l| Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement de l'école Saint-Pie X
Services techniques
49/ Dénomination des espaces publics aux abords du marché des Avelines
50/ Adhésion au SIGEIF de la commune de Bures-sur-Yvette (91) au titre de la compétence d'autorité |organisatrice du service public de distribution de gaz
Commerce
51/! Fixation des tarifs des droits de place et d'animation des marchés d'approvisionnement et des stands traiteurs du | food court du marché des Avelines
Culture
52/| Approbation du 2ème plan de récolement décennal du musée des Avelines
Ressources humaines
53/ Autorisation de recrutement de vacataires au sein du pôle sécurité et détermination des taux de rémunération
54]. Modification du tableau des effectifs au 1° août 2023
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x C D cr
Le Maire,
Éric BERDOATI
V. Questions diverses
À Saint-Cloud, le 29 juin 2023
SAINTZCLOUD
Rapporteurs
Le MAIRE
Jacques GRUBER
Jacques GRUBER
Nicolas PORTEIX
Anne COVO
Anne COVO
Jacques GRUBER
Anne COVO
Jacques GRUBER
Jacques GRUBER
Capucine du SARTEL
Capucine du SARTEL
Françoise ASKINAZI
Ségolène de LARMINAT