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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE des délibérations CM 19 DEC signée)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Sécurité publique,
Département des Hauts-de-Seine
Îépubique Française = Fr pu. 7 ù pe de Saint-Cloud Liste des délibérations
Direction du service des assemblées
Séance du Conseil municipal du 19 décembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 19 décembre à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de SAINT-CLOUD se sont réunis sous la présidence d'Éric BERDOATI- Maire, pour la séance à laquelle ils ont été régulièrement convoqués par lettre du 12 décembre 2024.
Présents : Éric BERDOATI, Ségolène de LARMINAT, Jean-Christophe PIERSON, Brigitte PINAULDT, Jacques GRUBER, Olivier BERTHET, Jean-Claude TREMINTIN, Françoise ASKINAZI, Nicolas PORTEIX, Diane DOMAS, Jean-Christophe ACHARD, Mireille GUEZENEC, Jean-Jacques VEILLEROT, Virginie RECHAIN, Diane MICHOUDET, Nicolas PUJOL, Annie POTHIER, Sacha GAILLARD, Pierre BOSCHE, Catherine GREVELINK, Delphine POTIER, Rafaël MAYCHMAZ, Xavier BRUNSCHVICG et Alain MONTET.
Pouvoirs : ont été donnés de Capucine du SARTEL à Brigitte PINAULDT, d'Anne COVO à Jean-Claude TREMINTIN, de Nathalie MOUTON-VEILLÉ à Diane MICHOUDET, d'Édith SAGROUN à Nicolas PORTEIX, de Céline PEIGNÉ à Jacques GRUBER, de François-Henri REYNAUD à Diane DOMAS, d'Arnaud BOSSER à Olivier BERTHET, de Pauline GEISMAR à Françoise ASKINAZI, de Claire LOUVET à Éric BERDOATI, de Christophe WARTEL à Annie POTHIER, de Pierre CAZENEUVE à Pierre BOSCHE.
Secrétaire de séance : Sacha GAILLARD
NUMERO OBJET RESULTAT
2024-91 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
Révision n°2 de l'autorisation de programme et crédits de paiement relative à la restauration de nn S 2024-92 | éciise Saint-Clodoald. Unairnité
2024-93 | Décision modificative n°3 du budget principal de l'année 2024 Unanimité
2024-94 | Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 Unanimité
Signature de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue entre la commune de 2024-95 | Saint-Cloud, l'Établissement public territorial Paris Ouest La Défense et l'Établissement public Unanimité foncier d'Ile-de-France
POUR : 34
2024-96 | Dénomination de l'aire de jeux jouxtant le marché des Avelines ABST°: 1 (X.Brunschvicg )
2024-97 Convention d'échanges de données entre la commune de Saint-Cloud et le Département des Hauts de Seine Unanimité
Approbation des conventions en lien avec les dispositifs d'éducation à l'image mis en place sur le 2024-98 | territoire et adhésion à la charte d'engagement « Lycéens et apprentis au cinéma » de la région Unanimité Ile-de-France pour l'année scolaire 2024-2025
2024-99 Conclusion d'une convention de bénévolat ente la commune de Saint-Cloud et un bénévole pour des interventions au sein d'établissements de la Petite enfance Unanimité
POUR : 33
2024-100 | Dérogation municipale au principe du repos dominical pour les salariés ABST° : 2 {J-C Pierson — J-C Achard )
2024-101 | Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement - filière Police municipale Unanimité
2024-102 | Règlement des frais de déplacement Unanimité
Fixation des montants de participation de l'employeur au financement du risque prévoyance et 2024-103 | adhésion à la convention prévoyance conclue par le Centre interdépartemental de gestion de la Unanimité Petite couronne
2024-104 | Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 Unanimité
Fait et délibéré à Saint-Cloud, le 19 décembre 2024
Publication électronique par Ville de Saint-Cloud le : 20/12/2024
Affichage en Mairie le : 20/12/2024 Éric BERDOATI
Maire
Vice-président du Conseil départemental
des Hauts de Seine
/ ® O7?
Hôtel de Ville - 13, place Charles de Gaulle - 92211 SAINT-CLOUD CEDEX - Tél : 01 47 71 53 00 - www.saintcloud.fr
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