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Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - OJ CM 30 mai 0)
Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
République française
| Ville de Saint-Cloud Ordre du jour du Conseil Municipal Direction du service des assemblées (En vertu de l'article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales)
Jeudi 30 mai 2024 à 21h
Réunion ordinaire
Salle des Mariages - Hôtel de Ville
1. Adoption des procès-verbaux des séances du 21 mars et du 23 avril 2024
11. Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoirs accordée par le C.M. du 23 mai 2020, modifiée par le C.M du 16 décembre 2021
11. Communications du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers délégués relatives à la conduite des affaires municipales et
sur leurs activités
IV. Délibérations :
Fonctionnement du Conseil Municipal
40/ Désignation d'un secrétaire de séance
Finances
41/ Attribution d'une subvention complémentaire à l'accueil prévention animation jeunes (APAJ) pour l'année 2024
Juridique
42| Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée AD 596 appartenant à la SNC Les Jardins d'Emma
Services techniques - Hygiène et Sécurité
43/ Modification du plan de prévention du risque inondation de la Seine dans le département des Hauts-de-Seine
Solidarité, citoyenneté et santé - Logement
44/ Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de réservation des logements sociaux 2024-2026
entre la Ville et le bailleur Paris Habitat
45/ Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de réservation des logements sociaux 2024-2026
entre la Ville et le bailleur ICF-Habitat la Sablière
46/ Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de réservation des logements sociaux 2024-2026
entre la Ville et le bailleur Seqens
Culture
47/ Dénomination de l'établissement culturel cinéma-théâtre de Saint-Cloud : "Les 3 Pierrots"
Commerce et artisanat
48/ Fixation de la durée d'exercice de l’activité des titulaires de l'occupation domaniale sur les marchés forains de la
Ville pour présentation d'un successeur en cas de cession de fonds de commerce
Sport
49/ Subvention au profit de la Ligue contre le cancer
Ressources humaines
50/ Autorisation de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à
un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
51/ Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2024
V. Questions diverses
Le Maire,
À Saint-Cloud, le 23 mai 2024 Éric BERDOATI
Rapporteurs
Le MAIRE
Édith SAGROUN
Olivier BERTHET
Jean-Jacques VEILLEROT
Jean-Christophe PIERSON
Jean-Christophe PIERSON
Jean-Christophe PIERSON
Ségolène de LARMINAT
Françoise ASKINAZI
Jean-Claude TREMINTIN
Le MAIRE
Le MAIRE
SAINT CLOUD