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Convocation - CONVOCATION DU 09 NOVEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Nonancourt.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION DU 09 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Nonancourt, le 3 novembre 2023
Commune de NONANCOURT
EURE
Madame, Monsieur, Cher(ère) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu :
Jeudi 9 novembre 2023 à 19 heures 00.
En mairie
L'ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :
1 058 Installation de deux nouveaux conseillers
2 059 Election du secrétaire de séance ;
3 060 Approbation du Procès-Verbal de la séance ordinaire du 26 septembre 2023 : 4 061 Convention réservation logements sociaux - SILOGE
5 062 Convention réservation logements sociaux — HABITAT EURÉLIEN
6. 063 Modification des statuts de l'agglo — transfert compétence contributions financières au budget du service d'incendie et de secours des communes membres de la communauté. 7... 064 Modification du taux d'indemnité versé aux conseillers délégués.
8. 065 Désignation des membres du CCAS.
9. 066 Subvention supplémentaire école de musique.
10. 067 Décision modificative budgétaire n°1 - budget commune.
11. 068 Décision modificative budgétaire n°1 — budget annexe école de musique.
Questions diverses
-_ Information sur l'installation d'une alarme anti-intrusion à la mairie
-_ Préemption terrain (C575) et obtention d'un Mécénat
- Etude ATOPIA (Bourg Centre)
- Projet site internet
- Suivi des travaux centre bourg
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(ère) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Loup JUSTE
Commune de Nonancourt - 31 rue Hippolyte LOZIER - 27320
& 02 32 58 01 90
site internet : www.nonancourt.fr - e-mail : communenonancourt@wanadoo.fr