Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 15 03 2023
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 26 09 2023
Procès Verbal - pv conseil municipal du 11 10 2018
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 12 12 2023
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 05 avril 2023
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 11 07 2023
Procès Verbal - pv conseil municipal du 26 05
Procès Verbal - pv sance du conseil municipal du 16 03 2021
Procès Verbal - pv sance du conseil municipal du 22 03 2022
Procès Verbal - pv du cm 15 12 2020
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 15 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lauris.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du conseil municipal du 15 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
PROCES
VERBAL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
République
Française
Département
de
Vaucluse
Ponenine
Jeudi
15 Juin
à 18h30,
en Salle du
Foyer
Rural
ORDRE
DU
JOUR
:
Délibérations :
1.
Délibération
validant
le marché
de
travaux
de
végétalisation
de
la cour
de
l’école
primaire
2.
Délibération
validant
le
marché
de
travaux
d'installation
d’un
système
de
chauffage
à
l’école
primaire
3.
Délibération
validant
la
ligne
de
trésorerie
interactive
de
la
Caisse
d'Epargne
— Année
2023
4.
Délibération
portant
modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
municipal
—
Création
de
de
deux
postes
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
5.
Tirage
au
sort
des
jurys
d'assises
pour
l’année
2024
Questions
diverses
Membres
présents :
Le
Maire
: ROUSSET
André
Les
Adjoints
: VANNEYRE
Serge,
FAURE
Cécile,
LION
Christine,
DOUX
Laurent,
CHARMASSON
Florence,
SEBBAH
Didier Les
Conseillers
Municipaux
:
VIGNUALES
Francine,
ROBINAUD
Alain,
RIBERI-PACHECO
Gisèle,
BONNEVILLE
Christine,
LARRIVE
Gérard,
COLOMBO
Dominique,
BOUAT
Dominique,
FERNANDEZ
Blaise,
MARIANI-RENOUX
Severine,
DESPLATS
Gwénola,
ESCOFFIER
Jade,
LAMBERT
Gaëlle,
MAURIN
Mireille,
THEVES
Marine
Ont
donné
procuration:
DERNIS
Thierry
à
ROUSSET
André,
JUILLARD
Lisa
à
DOUX
Laurent,
MOULIN
Patrick
à
LARRIVE
Gérard,
LE
DU
Daniel
à
BONNEVILLE
Christine,
PORTE
Roger
à
VANNEYRE
Serge,
PHELIPON
Charlotte
à
DESPLATS
Gwenola
Approbation
du
Compte-Rendu
de
réunion
du
Conseil
Municipal
: Séance
du
15/03/2023
et
du
05/04/2023
Adopté
à la majorité
: 24
pour
— 3 abstentions
(Mme
Jade
Escoffier
- M
Dominique
Bouat
— M
Alain
Robinaud)
Décisions
du
Maire
:
Mission
de
conseil
pour
le
montage
d’un
dossier
de
DM
2023
01 23 01
LLC et Avocats
concession
dans
le cadre
de la stratégie solaire — 33 100€
HT Mission
de
maitrise
d'œuvre
pour
suivi
d'exécution
de
DM
2023
02
13
01
Sarl
AJ
FLUIDES
l'installation
du
système
chauffage
de
l’école
élémentaire
—
19
000€
HT
Contrat
de
concession
relatif
à l'enlèvement
et
la
mise
en
DM
2023
05
23
01
SARL
SOPROMAG
fourrière
des
véhicules
en
infraction
ou
accidentés
sur
la
commune 2.
Délibérations
:
Délibération
validant
le
marché
de
travaux
de
végétalisation
de
la
cour
de
l’école
primaire
Rapporteur
: André
ROUSSET
La
commune
a lancé
le 6 février
2023
un
avis
d’appel
à concurrence
pour
le
marché
de
travaux
de
végétalisation
de
la
cour
de
l’école
primaire.
A
l'issue
de
l’analyse
des
offres
conformément
aux
critères
d'attribution
établis
dans
le
règlement
de
consultation,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
retenir
les
propositions
du
Maître
d'œuvre
pour
ce
marché
de
travaux,
pour
un
montant
de
190
843.70
€
HT.
Le
marché
de
travaux
est
attribué
en
deux
lots
comme
suit
:
-
Lot
1
Terrassement,
VRD,
aménagement
paysager
: SRV
Bas
Montel
-
Lot
2
Ferronnerie
: Art
et
Construction
Provence
Il est
donc
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
valider
ce
marché
de
travaux.
Adopté
à la majorité
: 26
pour
— 1 abstention
(M.
Alain
Robinaud)
Délibération
validant
le
marché
de
travaux
d'installation
d’un
système
de
chauffage
à
l’école
primaire Rapporteur
: André
ROUSSET
La
commune
a
lancé
le
6 février
2023
un
avis
d’appel
à
concurrence
pour
le
marché
de
travaux
d'installation
d’un
système
de
chauffage
à l’école
primaire.
A
l'issue
de
l’analyse
des
offres
conformément
aux
critères
d'attribution
établis
dans
le
règlement
de
consultation,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
retenir
les
propositions
du
Maître
d'œuvre
pour
ce
marché
de
travaux,
pour
un
montant
de
223
419.00
€
HT.
Le
marché
de
travaux
est
attribué
à
SAS
Thermi
Sud.
Il est
donc
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
valider
ce
marché
de
travaux.
Adopté
à la majorité
: 26
pour
— 1 abstention
(M
Alain
Robinaud)
Délibération
validant
la
ligne
de
trésorerie
interactive
de
la
Caisse
d'Epargne
— Année
2023
Rapporteur
: André
ROUSSET
La
commune
a
mis
en
place
en
2017
une
ligne
de
trésorerie
interactive
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
afin
de
pouvoir
supporter
les
décalages
de
trésorerie,
décalages
découlant
notamment
des
délais
existants
entre
les
paiements
de
nos
investissements
et
les
dates
effectives
de
versement
des
subventions
d'investissement.
Il est
donc
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
renouveler
notre
ligne
de
trésorerie
pour
l’année
2023
auprès
de
la Caisse
d'Epargne
dont
les
caractéristiques
sont
les
suivantes :
e
Montant
de
la
ligne
de
trésorerie
: 500
000€
e
Taux
d'intérêt
: Taux
€ster
+
marge
de
0.80
Adopté
à la majorité
: 24
pour
— 3 abstentions
(Mme
Jade
Escoffier
- M
Dominique
Bouat-
M
Alain
Robinaud) 4.
Délibération
portant
modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
municipal
—
Création
de
de
deux
postes
d’adijoint
technique
à temps
non
complet
Rapporteur
: André
ROUSSET
Dans
le
cadre
de
l’organisation
du
service
entretien
des
bâtiments
communaux,
et
afin
de
tenir
compte
des
contraintes
d'organisation
de
ce
service,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
modifier
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
municipal
comme
suit
:
>
Création
de
deux
postes
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
à compter
du 1° juillet
2023
Adopté
à la majorité
: 24
pour—
3 abstentions
(Mme
Jade
Escoffier
- M
Dominique
Bouat-
M
Alain
Robinaud)
5.
Tirage
au
sort
des
jurys
d’assises
pour
l’année
2024
Rapporteur
: André
ROUSSET
Délibération
reportée
LL
Questions
diverses
La
réunion
du
conseil
municipal
est
levée
à
18h45
Secrétaire
de
séance
: M
SEBBAH
Didier
M
le
Maire
: M
André
ROUSSET