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Déliberation - IMG 20221013 0008
Déliberation - IMG 20231219 0015 2
Document publié le Jeudi 5 janvier 2023 par la commune de Charme.
Lien du pdf (Déliberation - IMG 20231219 0015 2)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÉS !'ERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU l0 janvier 2023
Convocation du Mardi 5 janvier 2023
Membres présents :
Mme Isabelle ROBINEAU (Maire), Mme Véronique BOISSON (Adjointe), M. DÀMIANI Tony (Adjoint) M. AURIOT Thierry, M. BRUGON Bernard, M. JARZAB Johnny, M. NOEL Vincent, Mme RAVAT Evelyne,
Membre excusé :
Monsieur SAEZ Gildas
Membre absent :
Mms SALIN Myriam
Oüverture: 18h00
Secrétaire de séarce: Monsieur AURIOT Thierrv
Approbation du demier conseil municipal.
DELIBERATION - TARIF SALLE 2023
Le Conseil Municipal, après délibéré,
DECIDE que les tarifs 2023 sont les suivants :
tocATroN COMMUNE
HORS
COMMUNE CAUTION
WEEK-END 15s € 235 € 300 €
JOURNEE 105 € 155 € 300 €
ANNUELLE POUR MOUV
SOLIDAIRE 150 €
Tarif 1Ériode du 15 octobre au 15 mârs :
LOCATION COMMUNE
HORS
COMMUNÊ CAUTION
WEEK-END 775 € 255 € 300 €
115 € 165 € 300 €
ANNUELLE POUR MOUV
SOLIDAIRE 150 €
TARIF VAISSELTES ;
PERSONNES TARIFS
30 20€
50 30€
80 50€
Forfait ménage : 100 €
Toute casse sera facturée de la manière suivante
- Assiettes, verres, flutes, saladiers:3€
- Tasses, couvert : 1€
Tarif période du 16 mars au 14 octobre :
JOURNEE .@
Madame le Maire, propose que les tarifs suivants :
15 ans 30 ans 50 ans Perpétué
CONCESSION s0€ 100 € 130 € 250 €
COLUMBARIUM 300 € 500 € 800 €
CAVURNE 800 €
Le conseil municipal après avoir délibéré, APPROTIVE les tarifs 2022. Le conseil municipal ÀUTORISE Le Maire à effectûer toutes démarches.
. DÉUBÉRATION DEVIS TROTTOIRS
Madame le maire expose le projet :
Travaux de reprise de trottoirs dégradés par le passage d'un bus surface 96m2,
Le conseil municipal, après délibération et à I'unanimité,
1pQflf§ les travaux. ACCEPTE le devis de l'entreprise TPCM
ADOPTE le plan de financement,
SOLLICITE une subvention de 2 839.60 € au titre de la DETR, soit 400lo du montant du projet et de 2 839.60€ au titre du volet des subvention Départementale.
CIIÀRGE le maire de toutes formalités.
DÉLIBÉRATIoN DEVIS BoUcHE INcENDIE
Madame le maire expose le projet :
Devis SIAEP (Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de ST Maurice)
Devis pose, et raccordement d'un poteau d'incendie au-lieudit « D41 niveau ST DONAS » HT 3 575.77C
TYA20% 71s.1s€ Main d'æuvre 200€
TTC 4 490.92€.
Dépenses H.T TTC Recettes HT TTC
Travaux
Devis 2023-
{\1-3657
7 099.00€ 8 518.80€
DETR
2 839.6æ 3 407.52
Département 2 839.60€ 3 407.52
Autres
Autofinancement 1 419.80€ 1703.76
TOTAL 7 099.00€ 8 5r8.8æ TOTÀL 7 099.0æ
Le conseil municipal, après délibération et à l'unanimité,
300 € 600 €
8 518.80€ DÉLIBÉRATIoN TARIFS TIGKETS PEcHE 2023
Le Maire propose de laisser le prix du ticket de pêche à 5.00 € pour l'année 2023.
LE CONSEIL MLINICIPAL,
Après en avoir délibéré,
ACCEPTE A L'TINANIMITE
Madame BOISSON : Quand on récupère on les poissons ?
Réponse : quand l'étang sera plein.
INFORMATIONS DIVERSES
Madame le Maire informe que l'employé communal revient le lundi 16 janvier 2023
Visite CAP LOIRET :
Pour donner suitê à la visite de CAP LOIRET, pour le projet photovoltaique, il faut d'abord faire une étude électrique, et vérifier la portance de la charpente.
Ensuite faire un diagnostic isolation.
lnformation petite enfance :
La Communauté de Communes Canaux et Forêt en Gâtinais a perdu énormément d'assistantes maternelles.
Les habitants déposent leur enfant en dehors du territoire ce qui fait boule de neige pour les grands qui ne sont pas non-plus insc ts dâns nos écoles.
Une étude sera menée pour faire un diagnostic et trouver des solutions.
Madame BOISSON : monsieur AURIOT régisseur de la régie pêche et régie salle des fêtes touchera uniquement 110€ car les deux régies ont été rassemblée ? Réponse : oui
Madame BOISSON
D'après l'entreprise CITEOS qui s'occupe de l'éclairage public, le nouveau compteur LINKY n'est pas assez puissant pour supporter les décorations de noël d"ou le blackout qui a eu lieu en décembre.
Salle des Fêtes :
Compteur électrique pour la salle des fêtes : après la venue de l'entreprise HOMELEC, la pose d'un compteur électrique et l'abonnement supplémentaire sont trop chers pour lâ
commune.
École :
Mesdames le Maire de le Charme et le Maire d'Aillant ont demandé un rendez-vous avec le Maire de Saint Maurice, pour faire un point sur le coût de l'école.
Voirie:
La rue Creuse est au programme voirie de 2023.
TOUR DE TABLE ll faudra trouver unê solution pour l'installatron des deux traversants
Monsieur SAEZ : le wifi dans Ia salle des fêtes ?
Réponse : on se renseigne pour un répartiteur wifi
lvtonsieur SAEZ : le téléphone dans la salle des fêtes ?
Réponse : trop cher, à notre époque où tout le monde a un téléphone portable.
Madame RAVAT : at-on reçu l'abri ?
Réponse : oui on a bien reçu l'abri, il est entreposé dans le hangar.
Monsieur DAMIANI : il Faudrait conv oquer monsieur BATARD pour faire le tour du matériel. Réoonse : Oui, il faut faire un listing
Madame RAVAT : est ce qu'il y aura un panneau pour prévenir de l'arrêt de bus ? Réponse oui c'est obligatoire
Madame RAVAT : est-ce qui y aura une dalle dans Ie futur abri ?
Réponse : non pas de dalle prévue
Fin de séance 19h20
Secrétaire
De séance
Maire
Madame BOISSON : les subventions au CFA n'ont pas été payées ? Réoonse : se sera fait en 2023.
Madame BOISSON : Un administré se plaint qu'il fait trop noir dans sa rue ? Réoonse : c'est impossible de faire rajouter un lampadaire.