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Compte-Rendu - 8387917051 286 compte rendu conseil municipal du 17 janvier 2019
Document publié le Jeudi 17 janvier 2019 par la commune de Seyssuel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8387917051 286 compte rendu conseil municipal du 17 janvier 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17:JANVIER
2019
Le
jeudi
17
janvier
2019,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqués
par
Monsieur
le
Maire
se
sont
réunis
à
la
mairie
dans
la salle
du
Conseil.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Mme
Rolande
DUCRET.
Présents
: M.
BELMONTE
- MME
NOVOTNY
—
M.
COTTALORDA
—
MME
ROUX
—
M.
MICHALON
—
MME
DUCRET
—
M.
FANGET
-
MPION
—
MME
BECT
-
MME
DEL
GRANDE
-
M.
JOLY
-
MME
PONCET
-
MME
REBAI
—
M.
DUPONT
- M.
GAY.
Absents
excusés
: M.
DELAIGUE
- M.
TISNES
—
M.
GOUDMMAN
—
MME
AVALLET
Pouvoirs
: M.
DELAIGUE
a
donné
son
pouvoir
à
M.
FANGET
—
M.
GOUDMANN
a
donné
son
pouvoir
à
MME
DUCRET
- M.
TISNES
a
donné
son
pouvoir
à
M.
BELMONTE
ORDRE
DU
JOUR
:
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
en
souhaitant
la
bienvenue
à
ses
administrés
et
à
ses
conseillers
municipaux
présents.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
30
novembre
2018.
L- DELIBERATIONS Délibération
n°1
: BUDGET
PRIMITIF
2019
Présentation
est
faite
des
différentes
prévisions
pour
l'année
2019
o
Section
de
fonctionnement
:
—
Dépenses
:
1
394
310
€
—
Recettes
:
1
394
310
€
o
Section
d'Investissement
:
—
Dépenses :
1
693
756
€
>
Receites :
1
693
756
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
POUR
Î
ABSTENTION
Î
CONTRE
Î
UNANIMITE
18
Après
diverses
explications
notamment
sur
les
enveloppes
budgétaires,
ce
budget
est
adopté
à
l'unanimité. La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Délibération
n°2: STAGE
SPORTIF
MULTISPORTS
D'AVRIL
2019
—
TARIFS
ET
MODALITES
DE
REGLEMENT. Monsieur
le
Maire
informe
qu’un
stage
sportif
multisports
ouvert
à
36
enfants
aura
lieu
sur
la
commune
du
23
avril
au
26
avril
2019.
Ce
dernier
sera
organisé
en
collaboration
avec
les
associations
de
Seyssuel
suivantes
:
-
Le
Judo
Club
Page
1 sur
5 -
Le
Tennis
Club
-
La
MJC
Une
convention
de
prestation
est
proposée
au
Conseil
Municipal.
Le
prix
de
ce
stage
pour
la
semaine
est
de
101
euros
(cent
un
euros)
avec
une
participation
de
la
commune
de
20
euros
(vingt
euros)
pour
les
enfants
de
Seyssuel.
La
facture
sera
réglée
exclusivement
par
chèque
à
l’ordre
de
la
Trésorerie
de
Vienne.
Le
stage
pourra
être
acquitté
en
deux
mensualités
pour
les
familles
qui
le
souhaitent.
Après
avoir
entendu
Monsieur
le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
POUR
Î
ABSTENTION
/
CONTRE
/
UNANIMITE
18
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
la
proposition
ci-dessus
et
charge
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
s'appropriant
à
ce
dossier.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Délibération
n°3
: SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
— ANNEE
2019
Suite
à
la
réunion
de
la
commission
Sport,
Jeunesse
et
Vie
Associative
du
8
janvier
2019,
celle-ci
a
décidé
d'attribuer
les
subventions
suivantes,
conformément
aux
critères
établis
en
2015
:
Amicale
Pétanque
1
000
€
Chorale
TOURN'SOL
400
€
Dynamic
Club
600
€
Ecole
de
musique
3700€
(et
10
000
€
en
exceptionnel)
F.C.
Sévenne
800
€
E.S.S.E.
3
300
€
Harmonie
1
100
€
Judo
Club
1
000
€
M.J.C.
2000€
(et
1
000
€
en
exceptionnel
pour
le
Sentier
Art
et
Nature)
Sou
des
écoles
1
200
€
Tennis
club
4
200
€
O.T.M.
500
€
Société
Saint
Vincent
500
€
Club
Pyramide
100
€
Solo
Sary
100
€
ADMR
2
000
€
Rugby
Club
de
la
Sévenne
200
€
AJIP.E.S.
1 000
€
Après
avoir
entendu
Monsieur
le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
POUR
/
ABSTENTION
/
CONTRE
/
UNANIMITE
18
Page
2
sur
5 Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
la
répartition
des
subventions
comme
proposé
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
à
intervenir
et
à
procéder
au
règlement
des
subventions
aux
associations
concernées.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
H =
URBANISME
- VOIRIE
- TRANSPORT:
- ENVIRONNEMENT
Rapporteur:
Christian
FANGET
Voirie Les
travaux
de
réfection
des
chemins
du
vieux
château,
des
tuilières
et
du
devez
sont
terminés.
Le
reprofilage
des
différents
carrefours
du
village
est
prévu
pour
la
mi-mars.
Les
travaux
débuteront
par
le
carrefour
des
Perrières,
puis
par
la
Route
de
l'Abbé
Peyssonneau
dont
une
partie
de
la
rue
de
la
Castella,
Rue
de
l'Eglise,
Rue
du
Château
Picard,
l'aménagement
de
la
place
du
village
et
la
dernière
phase
sera
consacrée
au
carrefour
des
Cannes.
Le
chantier
devrait
se
terminer
en
septembre
2019.
Ces
travaux
induisent
le
déplacement
du
marché
sur
le
parking
de
l'école
maternelle.
Un
courrier
va
être
transmis
aux
directrices
des
écoles
et
à
l'AIPES
afin
de
les
informer
de
ce
changement
d'emplacement.
IL
DÉVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
- PATRIMOINE
- COMMUNICATION
Rapporteur
: Virginie
NOVOTNY
Rencontres
théâtrales
— 4°
édition
« Seyssuel
fait sa
comédie
»
Elles
ont
lieu
dans
2
semaines,
l'ouverture
du
guichet
est
effective
depuis
le
19
décembre
2018.
La
nouveauté
de
cette
année
est
un
atelier
proposé
aux
enfants
et
adultes.
L'école
élémentaire
s'organise
pour
participer
aux
répétitions
du
vendredi
après-midi.
Accueil
des
nouveaux
arrivants
La
3°
édition
se
déroulera
samedi
19
janvier
en
mairie,
une
vingtaine
de
personnes
sont
inscrites.
Concours
de
coinche
La
3ème
édition
de
l'après-midi
coinche
intergénérationnelle,
organisée
en
collaboration
avec
le
Dynamic
Club,
aura
lieu
dimanche
10
février
2019
à
13
heures
30
à
PAtrium.
Marché Un
nouveau
prestataire
a
rejoint
le
marché
aujourd'hui:
Institut
Mademoiselle
Alice,
Naturo-
Esthéticienne. IV —
FINANCES
-
MARCHES
PUBLICS
Rapporteur
: Thibault
COTTALORDA
Vote
du
budget
Le
budget
est
voté
plus
tôt
cette
année
pour
permettre
les
ouvertures
de
crédits
afin
de
pouvoir
payer
les
entreprises
chargées
des
travaux
de
rénovation
de
l'ex
salle
des
fêtes
et
de
la
place
du
village.
Page
3
sur
5 Taux
d'impositions
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
pour
la
5ème
année
consécutive,
les
taux
d'imposition
n'augmenteront
pas
sur
la
commune
de
Seyssuel,
malgré
la
revalorisation
de
2,2%
des
valeurs
locatives
cadastrales
en
2019
annoncée
par
l'Etat.
Cette
initiative
de
l'Etat
peut
conduire
certains
habitants
à
constater
une
augmentation
de
leurs
impositions,
sans
que
la
commune
n'ait,
elle,
augmenté
son
taux.
V.-
SPORT
— JEUNESSE
— VIE
ASSOCIATIVE
Rapporteurs
: Josyane
ROUX
—
Florent
PION
Projet
sportif
local
Le
1°
stage
sportif
aura
lieu
du
23
au
26
avril
2019.
Cette
action,
ouverte
à
tous
les
enfants
de
7
à
14
ans
se
déroulera
au
gymnase
du
collège
Grange.
Il
sera
proposé
différentes
activités
:judo,
tennis
et
hockey. La
capacité
d'accueil
sera
de
36
enfants
pour
3
éducateurs
brevetés
d'Etat.
Horaires
: 8h30
à
17h30
avec
repas
tiré du
sac.
Monsieur
le
Maire
remercie
les
associations
Judo,
Tennis
et
MJC
pour
leur
partenariat.
Stade
de
Cayenne
Le
FC
Sévenne
n’a
pas
tenu
et
respecté
les
engagements
pris
lors
de
l'inauguration
des
vestiaires
en
juillet
2018.
ll
a
été
constaté
depuis
de
nombreuses
dégradations
ainsi
qu'un
manque
d'entretien
des
locaux. Il a
été
décidé
de
neutraliser
leur
subvention
pour
cette
année.
VI
COHESION
SOCIALE
— SANTE
-
PERSONNES
AGEES
Rapporteur
: André
MICHALON
Colis
de
Noël
Les
colis
refusés
par
les
personnes
âgées
préférant
les
offrir
aux
plus
démunis,
ont
été
remis
au
«
Resto
du
Cœur
».
Formation
de
gestes
aux
1°
secours
Une
formation
dispensée
par
les
Sauveteurs
Secouristes
du
Pays
Viennois
sera
proposée
aux
Seyssuellois
au
cours
du
2°
trimestre
;un
minimum
de
10
personnes
est
souhaitable.
Elle
portera
sur
:
- conduite
à
tenir
face
à
une
hémorragie,
- utilisation
d'un
défibrillateur
et
massage
cardiaque,
- appel
au
15
:information
précise
à
donner
au
médecin
coordinateur.
VIL=
PERSONNELS
-—
BATIMENTS
COMMUNAUX
-
DEMOCRATIE
PARTICIPATIVE
Rapporteur
:Rolande
DÜUCRET
Cabane
à
livres
Le
conseil
municipal
d'enfants
a
travaillé
sur
ce
projet
et
l’a
concrétisé.
La
cabane
sera
inaugurée
le
samedi
26
janvier
à
11
heures
sur
la
place
du
village.
Les
livres
sont
les
bienvenus.
Page
4
sur
5 Elections
Européennes
Elles
se
dérouleront
le dimanche
26
mai
2019
à
l'Atrium.
VI:=
DIVERS
Le
Grand
Débat
National
Une
réunion
sera
organisée
à
la
salle
polyvalente
de
Villette
de
Vienne
le
lundi
11
février
à
19
heures,
par
Caroline
ABADIE,
Députée
de
la
8e
circonscription
de
l'Isère,
afin
de
permettre
à
tous
les
habitants
des
communes
de
la
Sévenne
de
venir
s'exprimer
sur
la
fiscalité
et
les
dépenses
publiques,
la
démocratie
et
la
citoyenneté,
l'organisation
de
l'Etat
et
des
services
publics,
et,
enfin,
de
la
transition
écologique. Monsieur
le
Maire
encourage
à
participer
à
cette
réunion,
lieu
d'échange
et
de
débat.
La
municipalité
a
mis
à
la
disposition
de
ceux
qui
le
souhaitent
un
cahier
à
l'accueil
de
la
mairie
pour
qu'ils
puissent
exprimer
leurs
doléances.
La
séance
est
levée
à
20
heures
et
05
minutes
Le
Maire,
Frédéric
BELMONTE
Page
5 sur
5