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Déliberation - 1745828276 32 Recapitulatif DES Decisions du Maire
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Déliberation - 1745828276 32 Recapitulatif DES Decisions du Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
LE THILLAY
Date de convocation :
7 mars 2024
Date d'affichage :
7 mars 2024
Nombre de
conseillers :
+ Enexercice : 26
+ Présents : 18
+ Votants: 24
ces os vvcs à à vos N°,32.03.2024
EXTRAIT. DU REGISTRE DËS DELIBERATIONS- - hrs
dl DU CONSEIL MUNICIPAL: ++ îr+ 2e.
ee eo.
L'an deux mille vingt-quatre, le ireiée hars à Vingt. ‘heures :tiente, le Conseil Municipal
légalement convoqué s'est réuni dans la Salle, du Cünseil : Municipal en séance publique
sous la présidence de Monsieur Patrice GEBAUER, Maire,
Etaient présents :
Madame DE OLIVEIRA, Monsieur KOVAC, Madame RODRIGUES, Monsieur CHARPENTIER, Madame CABRERA, Monsieur CHOCHOIS, Madame DOS RAMOS, Adjoints au Maire,
Madame LE MILLOUR, Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ, Conseillères Municipales
déléguées,
Monsieur ESNEE, Madame JAKIC, Madame THEMIOT, Monsieur SAINTE BEUVE, Madame TESSON, Monsieur PEIRE, Madame GALTIE, Conseillers Municipaux,
Formant la majorité des membres en exercice
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur ROMERO a donné pouvoir à Madame RODRIGUES
Madame AMBERT a donné pouvoir à Monsieur CHARPENTIER
Madame HAFED a donné pouvoir à Madame MATHURINA
Monsieur JANIVEL a donné pouvoir à Madame CABRERA
Madame TOURBEZ a donné pouvoir à Monsieur SAINTE BEUVE
Monsieur LUNAZZI a donné pouvoir à Madame TESSON
Absents excusés :
Madame MARCHANDISE
Monsieur INDIANA
Secrétaires de séance :
Madame DOS RAMOS et Monsieur PEIRE
RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE
RAPPORTEUR : Madame LE MAIRE
VU l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la Délibération n° 19.07.2020 en date du 16 juillet 2020, portant sur l'attribution au Maire des
délégations de missions complémentaires prévues à l’article L.2122.22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, des décisions prises :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : Décision du Maire n° 5 / 2024 ee eee uv oo.
Objet : Contrat « sani-contrôle » de dératisation ' É , l
Société : France Hygiène Service Antcimex
Durée : 12 mois
Montant : 3 122,05 € TIC .. ei.
Décision du Maire n° 6/ 2024
Objet : Contrat entretien préventif de matériels et équipements de la cuisine centrale et des deux
satellites
Société : Quiétalis
Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2024
Coût : le prix forfaitaire des prestations objets des présentes est définit ci-après
Prestations Périodicité Prix forfaitaire annuel en
euros HT
0 ilver ei ContratiSIIve
2 visites /an 33954 €
Maintenance préventive des équipements
de cuisine
ti i . 4 Optiontcurative Compris heures ouvrées
2975 €
Mains d'œuvres et déplacement compris au
contrat
Le Maire certifie que cette délibération a été transmise
à la Sous-Préfecture le 21 mars 2024
et a été publiée le 22 mars 2024
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.