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Déliberation - 1745589474 43 Recapitulatif DES Decisions du Maire
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Thillay.
Lien du pdf (Déliberation - 1745589474 43 Recapitulatif DES Decisions du Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Culture et patrimoine,
LE THILLAY
Date de convocation :
13 décembre 2022
Date d'affichage :
13 décembre 2022
Nombre de
conseillers :
+ En exercice : 27
+ Présents : 25
+ Votants :27
| .. N°43.12.2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES ‘DEL IBERATIONS- ï
DU CONSEIL MUNICIPAL ee
L'an deux mille vingt-deux, le dix-neuf décembre à viñgt nêurés trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni ‘dans la, Salle. du Conseil: Municipal en séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice GEBAUER, Maire,
Etaient présents :
Monsieur ROMERO, Madame DE OLIVEIRA Monsieur JEANNY, Madame RODRIGUES, Monsieur CHARPENTIER, Madame CABRERA, Monsieur CHOCHOIS, Madame DOS RAMOS, Adjoints au Maire,
Madame LE MILLOUR, Madame AMBERT, Madame MATHURINA, Madame DA CRUZ, Conseillères Municipales déléguées,
Madame HAFED, Monsieur ESNEE, Monsieur KOVAC, Madame JAKIC, Monsieur INDIANA, Monsieur DELHALT, Monsieur SAINTE BEUVE, Madame TOURBEZ, Monsieur LUNAZZI, Madame TESSON, Monsieur PEIRE, Madame GALTIE Conseillers Municipaux,
Formant la majorité des membres en exercices
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur JANIVEL a donné pouvoir à Madame CABRERA
Madame MARCHANDISE a donné pouvoir à Monsieur ROMERO
Secrétaires de séances : Madame DOS RAMOS et Monsieur LUNAZZI
RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE
RAPPORTEUR : Monsieur Le Maire
VU l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la Délibération n° 19.07.2020 en date du 16 juillet 2020, portant sur l'attribution au Maire des
délégations de missions complémentaires prévues à l’article L.2122.22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, des décisions prises : Décision du Maire n° 35 / 2022
Résiliation de l'accord n°1 /2021: D E
+ LotA: Entretien et déranrss ei
LOT A : Entrétien et dépannage MONO +
Lot 1 Maçonnerie: société SGEA —EFFICLIMAT eu ce + nn
Lot2 | Menuiserie Métal: société ETS FLAVIGNY- SEKATOL SAS “ester
Lot 3 Plomberie: société SGEA
Lot 4 | Menuiserie Bois : société E-PRODESIGN
Lot5 |Installations électriques : société SGEA
Lot6 |Serrurerie : société SEKATOL SAS
Lot 8 Faux plafonds cloisons : société SLAT
Lot9 |Clôtures : société ENVIRONNEMENT SERVICES SAS
te
° Lot B : Travaux de grosses réparations et de modernisations des bâtiments communaux
LOT B : Grosses réparations, réhabilitation et
modernisation (MULTI)
ot 1 |Maçonnerie : société SGEA - SRBP
ot2 |Menuiserie Métal : société ETS FLAVIGNY - SEKATOL SAS -
Lot 3 [Plomberie : société SGEA
Lot4 [Menuiserie Bois : société E-PRODESIGN
Lot 5 {|Installations électriques : société SGEA - SEEB -
Lot 6 |Serrurerie : société SEKATOL SAS
Lot 8 |Faux plafonds cloisons : société SRBP - SLAT
Lot9 |Clôtures : société ENVIRONNEMENT SERVICES SAS
Lot 10 | Peinture : société BPVR - PEINTISOL
Lot 11 | Revêtements de sols : société BPVR - PEINTISOL
Lot 12 | Déconstruction : société CARDEM - PRODEMO
Décision du Maire n° 36 / 2022
Contrat de services avec la société EDICIA
Durée : 36 mois
Coût : 4074 € HT annuel
Décision du Maire n°37 / 2022
Marché n°2/2022- Vérification-maintenance-fourniture et pose d’extincteurs avec la société
DESAUTEL
Durée : 1 an renouvelable 3 fois
Cout : 2 468,64 € TTC
Décision du Maire n° 38 / 2022
Marchén°6/2022Exploitation, Maintenance et gros travaux /désinstallations chauffage/ventilation
et climatisation avec la société VES
Durée : 1 an renouvelable 3 fois
Cout : 40 071.60 € TTC
Décision du Maire n° 39 / 2022
Objet : Contrat de vente de prestation- jury pour examens danse
Durée : 7 heures
Cout : 185,32 € TTC
Décision du Maire n° 40 / 2022 Contrat prestation cinéma plein air — Film « Ghostbuster »
Représentation : le 31 octobre 2022 {à l'espace Levder)
Cout : 2250 € TTC
Décision du Maire n° 41 / 2022
Remboursement carburant aux agents à titre exceptionnel
Décision du Maire n° 42 / 2022
Modification de la délibération n°05.09.2022 du CCAS portant sur l’aide sociale financière
(A la demande du contrôleur des Finances Publiques d’ajouter le nom de la personne concerné)
Décision du Maire n° 43 / 2022
Contrat de cession de droits de représentation de spectacle avec l'association Cheval Spectacle
Représentation : 18 décembre 2022
Cout : 2 004.50 € TTC
Décision du Maire n°44 /2022
Convention de partenariat avec la compagnie « Issue de secours »
Représentation :
- Le vendredi 30 septembre 2022
- Le mardi 4 octobre 2022
- Le jeudi 6 octobre 2022
- Le vendredi 7 octobre 2022
- Le samedi 8 octobre 2022
Cout : 400 € TTC
Décision du Maire n°45 /2022
Contrat prestation orchestre « Jazz Big Band »
Prestation : le 16 décembre 2022
Cout : 800 € TTC
Décision du Maire n°46 /2022
Contrat animations patinoire
Prestation :
- Le vendredi 16 décembre
- Le samedi 17 décembre
- Le dimanche 18 décembre
Cout : 14 280 € TTC
Le Maire certifie que cette délibération a été transmise
à la Sous-Préfecture le 23142 12082
etaété publiée le2Ui1x 202%
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.