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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Camphin-en-Pévèle.
Lien du pdf (Convocation - 01 CONVOCATION DU 13 02 2024 CONSEIL MUNICIPAL)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
8 place de l’Eglise 59780 CAMPHIN EN PEVELE 03.20.41.95.39 contact@camphin-en-pevele.fr
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal
Camphin en Pévèle , le 08/12/2023
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 13 février 2024 à 19 heures
Salle de la Mairie
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Olivier VERCRUYSSE
ORDRE DU JOUR
Délibérations portant sur :
1) le versement d’une prime du pouvoir d’achat exceptionnelle (projet validé par le CST du 30/01/2024 ) 2) la demande de subvention concernant le projet de sécurité routière dans le cadre du plan départemental de la sécurité routière (PDSAR)
3) les demandes de subvention concernant la rénovation de la salle des fêtes auprès de : i. Etat : fond vert
ii. Préfecture :
1. Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
2. Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
iii. Région :
1. Dispositif Equipements Sportifs 2ème génération (EQSP2)
2. Dispositif REV (3ème révolution industrielle)
iv. CCPC : fond de concours intercommunaux
4) les demandes de subvention concernant le projet de vidéo protection auprès de : i. Préfecture : fond interministériel de prévention de la délinquance
ii. Région : aide régionale pour les équipements numériques de vidéo protection
iii. CCPC : fond de concours intercommunaux pour les équipements numériques de vidéo protection 5) la location d’autocars avec chauffeur (groupement de commande CCPC)
6) la protection sociale complémentaire des agents (groupement de commande CCPC) 7) l’achat des billets olympiques et para olympiques
8) l’adhésion au Comité Départemental Olympique et Sportif du NORD
Echanges et Questions diverses
MAIRIE DE CAMPHIN EN PEVELE