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Déliberation - 01 Liste Deliberations du 13 02 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Camphin-en-Pévèle.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Liste Deliberations du 13 02 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 13 FEVRIER 2024
Date de convocation :
8 février 2024
Nombre de conseillers :
L’an deux mille vingt-quatre, le treize du mois de février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de CAMPHIN EN PEVELE s’est assemblé au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier VERCRUYSSE, Maire
En exercice :
Présents :
Votants :
18
12
13
Assistaient à la réunion : COULON Chantal, DELEVOYE Didier, GUILLAUD Patricia, LEFEBVRE Francis, LEMAIRE Aurélien, LEPERS Jean-Marie,
LEROY Bertrand, MASSELOT Catherine, PARENT Monique,
PAUL Christine, THIEFFRY Martine, VERCRUYSSE Olivier
Excusés : COQUET Christine, FIEVET Béatrice ayant donné procuration à THIEFFRY Martine, GUSTIN Jacques
Absents : DELBERGHE Paul-Edward, ELOIRE Aurélie, MARCHAND Laurent
Secrétaire de séance : LEROY Bertrand
Numéro Objet de la délibération
2024-01 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
2024-02
Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Pévèle Carembault (CCPC) pour la passation d’un marché public relatif à la location d’autocars avec chauffeur
2024-03
Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Pévèle Carembault (CCPC) pour la passation d’un marché public relatif à la protection sociale complémentaire des agents, risque prévoyance
2024-04 Demande de subvention dans le cadre du Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière (PDASR) pour le projet relatif à la sécurité routière
2024-05 Travaux de rénovation énergétique de la salle des fêtes André Hoyaux - Demande de subvention au titre du Fonds vert- Rénovation énergétique des bâtiments publics
2024-06
Demande de subvention au titre du dispositif régional Equipements Sportifs 2ème génération (EQSP2) pour le projet de rénovation énergétique, d’extension et de mise aux normes PMR des sanitaires de la salle des fêtes André Hoyaux
2024-07
Demande de subvention au titre de la rénovation des bâtiments tertiaires, référentiel REV3 pour le projet de rénovation de la salle des fêtes qui vise à réduire significativement la consommation énergétique
2024-08 Demande de subvention au titre du Fonds de Concours de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (CCPC) pour le projet de rénovation énergétique et d’extension de la salle des fêtes
2024-09 Demande de subvention à la Région Hauts de France dans le cadre du dispositif de soutien aux communes pour les équipements numériques de vidéo protection
2024-10 Demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) dans le cadre de l’installation d’un système de vidéo protection
2024-11
Demande de subvention au titre du Fonds de Concours de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (CCPC) dans le cadre du dispositif de soutien aux communes pour les équipements numériques de vidéo protection
2024-12 Adhésion au Comité Départemental Olympique et Sportif du Nord (CDOS du Nord) 2024-13 Jeux olympiques et paralympiques 2024 : Achats de billets
COMMUNE DE CAMPHIN EN PEVELE Département du Nord Canton de Templeuve en Pévèle Arrondissement de Lille