Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM 2024 04 09
Convocation - 2024 02 13 CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL V2
Convocation - 01 CONVOCATION DU 13 02 2024 CONSEIL MUNICIPAL
Convocation - 06 CONVOCATION DU 26 11 2024 CONSEIL MUNICIPAL
Séance - Seance du 9 04 13
Convocation - 04 CONVOCATION DU 11 06 2024 CONSEIL MUNICIPAL
Convocation - 03 CONVOCATION DU 23 04 2024 CONSEIL MUNICIPAL
Convocation - 01 CONVOCATION DU 13 02 2024 CONSEIL MUNICIPAL 2
Convocation - 01 CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 25 02 2025
Séance - 02 SEANCE DU 09 04 2024
Convocation - 02 CONVOCATION DU 9 04 2024 CONSEIL MUNICIPAL
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Camphin-en-Pévèle.
Lien du pdf (Convocation - 02 CONVOCATION DU 9 04 2024 CONSEIL MUNICIPAL)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Banque,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal
Camphin en Pévèle , le 04/04/2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Olivier VERCRUYSSE
ORDRE DU JOUR :
Délibérations portant sur
➢ l’approbation du compte administratif 2023 et du compte de gestion du receveur 2023 ➢ l’affectation des résultats 2023
➢ le taux d’imposition des taxes locales pour 2024
➢ l’attribution des subventions aux associations pour l’année 2024
➢ la participation financière dans le cadre du contrat d’association de l’école du Sacré Cœur pour l’année 2024
➢ le dépôt d’une demande de subvention au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs pour le projet de réhabilitation et d’extension de la salle des fêtes
➢ le dépôt d’une demande de subvention au titre des aides départementales (AAT, ASRDA, AMP) pour le projet de réfection des trottoirs d’une section de la Grand rue
➢ le vote du budget primitif 2024
➢ l’autorisation d'engager des dépenses d'investissement 1/4 du budget N-1
➢ l’adhésion au groupement de commande de la CCPC pour le gaz et l’électricité ➢ la signature de
o la convention avec le département du Nord pour la vidéo protection
o l’avenant à la convention pour la vidéoprotection dans le cadre d’un groupement de communes o la convention avec AXIONE pour la vidéo protection
➢ la suppression d'un poste d'adjoint
..
Mardi 09 avril 2024 à 19 heures
Salle de la Mairie
MAIRIE DE CAMPHIN EN PEVELE