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Compte-Rendu - 8948005253 800 crcm 22032018
Document publié le Jeudi 22 mars 2018 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8948005253 800 crcm 22032018)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Institutions publiques,
MAIRIE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 22 MARS 2018
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mil dix-huit, le vingt-deux mars à vingt heures, le conseil municipal de la ville de Saint-Marcellin-en-Forez s’est réuni a la salle du Colombier sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, Maire.
Etaient présents :
Eric LARDON, Hélène DE SIMONE, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Alain THOLOT, Pierre PASQUIER, Jeanine ASTIER, Christiane CLUZEL, René MEASSON, Martine CHARLES, Jean-Baptiste GOUJON, Philippe ECKERT, René TETE, Arnaud DE MAZENOD, Evelyne DEHAN, Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Virginie FAUVET, Sandrine GOUJON, Guy JANIN, Marc COMBETTE
Etaient absent(s), excusé(s) :
Sylvie GIBERT, Zohra DACQUIN, Denis GARBAY,
Avaient donné procuration : Sylvie GIBERT à Guy JANIN, Zohra DACQUIN à Hélène DE SIMONE, Denis GARBAY à Stéphane VILLARD
Vingt-quatre conseillers (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION Nature du Vote Décision
2018-03-009 DÉLÉGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES
ARTICLES L.2122-22 ET L.2122 23 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-03-010 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-03-011 BUDGET COMMUNE - VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2018
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE 2018-03-012 BUDGET DE L'EAU - VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2018
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-03-013 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2018 Pour : Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-03-014 CRÉATION D'UNE ATTRIBUTION DE COMPENSATION D'INVESTISSEMENT
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-03-015 MARCHE DE LOCATION DE BENNES, TRANSFERT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS NON
RECYCLABLES COLLECTES SUR LES CENTRES
TECHNIQUES MUNICIPAUX DE PLUSIEURS
COMMUNES – CONSTITUTION D'UN
GROUPEMENT DE COMMANDE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-03-016 VOTE DES SUBVENTIONS MUNICIPALES DE L'ANNEE 2018
Pour :
Contre :
Abstention :
20
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-03-017 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION COURSE NATURE MARCELLINOISE
Pour :
Contre :
Abstention :
26
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-03-018 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION MCM LES DIABLOTINS
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-03-019 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSOCIATION LA BOULE DES AMIS
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-03-020 DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE EN AERIEN
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2018-03-021 CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE AT 61 A LOIRE FOREZ
AGGLOMERATION (QUESTION AJOUTÉE A
L’ORDRE DU JOUR)
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.
Le Maire,
Eric LARDON