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Arrêté - Arrete circulation Manifestation 08.12.2025
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 04h03 par la commune d'Horme.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete circulation Manifestation 08.12.2025)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
+
># à L'#} O rme Arrêté Municipal Temporaire du 20/11/2025
D Commune de Saint-Etienne Metropole
Ville
de
PORTANT RÉGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA
CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
LORS DES FESTIVITÉS DE NOËL
DU 8 DÉCEMBRE 2025
Référence : 20251120 - Commune de L'Horme
Le Maire de L’Horme,
VU le code Général Des Collectivités Territoriales, article L.2212-1 à L.2212-5, L.2213-1 à L.2213-6 ;
VU la loi 82-813 du 2 Mars 1982, relative aux droits et libertés des Communes, des départements et des régions, modifiée et
complétée par les lois 82--623 du 22 Juillet 1982 et 83-8 du 7 Janvier 1983 :
VU le Code de la Route, notamment les articles R411-1 à 411-8, R417-10, R411-25 à R411-28 :
VU le Code Pénal, spécialement les articles L.131-13 et R610-5 :
VU l'arrêté Municipal du 9 avril 2013 et ses modificatifs, portant code de circulation et de stationnement dans la commune de L’Horme :
VU l'arrêté N° 2021.00004 du Président de Saint-Etienne Métropole du 0502/2021 ;
VU la demande formulée par l’élue du service animation, pour la mise en place des préparatifs lors des festivités de Noël,
Considérant que pour cette mise en place, il y a lieu d'interdire la circulation Avenue Louis Pasteur intersection parking ALDI, rue Richier intersection parking ALDI, rue Richier au n°4, rue Charles Bessy à la fin de l’îlot B et rue Charles Bessy intersection allée des Halles. Le stationnement dans cette zone sera interdit.
La circulation des véhicules rue Richier du n°4 jusqu’à son intersection avec l’allée du Parc et rue Charles Bessy de la fin de lilot B jusqu’à son intersection avec l'allée du Parc sera à double sens.
ARRÊTÉ
ARTICLE 1 : Pour les festivités de Noël du Lundi 8 Décembre 2025, du Lundi 8 Décembre 2025 à 08H00 au Mardi 9 Décembre
2025 à 01H00, la circulation Avenue Louis Pasteur intersection parking ALDI, rue Richier intersection parking ALDI, rue Richier
au n°4, rue Charles Bessy à la fin de l’îlot B et rue Charles Bessy intersection allée des Halles sera fermée.
Le stationnement dans cette zone sera interdit.
La circulation des véhicules rue Richier du n°4 jusqu’à son intersection avec l’allée du Parc et rue Charles Bessy de la fin de
l’îlot B jusqu’à son intersection avec l’allée du Parc sera à double sens.
ARTICLE 2 : Des panneaux règlementaires amovibles seront mis en place sur site pour interdire la circulation et le
stationnement, ainsi que pour indiquer les voies à double sens. Les infractions au présent arrêté seront constatées par procès-
verbal et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 3 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
>. Monsieur Le Commissaire de Police — Chef de la circonscription du Gier,
>» Monsieur Le Directeur des Services Techniques de la Mairie de L'Horme,
>. Mairie de L'Horme : Service Police Municipale
Chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à L’Horme, le 20 Novembre 2025
Mme Le Maire Mairie de L'Horme
Cours Marin - BP 10
42152 L'Horme
Tél. 04 77 2212 09
mairie@ville-horme.fr
wuuw.ville-horme.fr
Aidrey BERTHÉAS