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Déliberation - 24 00 Recap délib 1202
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Louviers.
Lien du pdf (Déliberation - 24 00 Recap délib 1202)
Thèmes du document : Banque, Logement, Tourisme,
VILLE DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Lo U VIETS . CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 12 FEVRIER 2024
Date de convocation : 06 février 2024
Nombre de Conseillers en exercice : 33
CONSEILLERS
Délibérations Présents | Pouvoirs Absents Votants
Pour la délibération n° 24-001 28 04 05 32
Pour la délibération n°24-002 27 04 06 31
De la délibération n°24-003 à 24-012 incluse 28 04 05 32
Pour la délibération n°24-0013 27 04 06 31
De la délibération n°24-014 à 24-025 incluse 28 04 05 32
Secrétaire : M. RIVET
PRÉSENTS : M. PRIOLLAUD Maire, Mme TERLEZ, M. BIDAULT, Mme PERCHET, M. PIRES, Mme ROUZÉE, M. DUVÉRÉ, Mme LANGEARD, M. BAUCHARD, Mme OUADAH Adjoints, MM. JUBERT, JUHEL, WUILQUE, Mme LETOURNEUR, M. GERMAIN, Mmes KOUYOUMDIJIAN, VANDAMNE, LÉMAN, MICHAUD, M. NIEL, MM. TOKDEMIR, RIVET. BRUN, Mmes SÉGHIR, LÉOSTIC, M. BALSAN, Mme LESAULNIER, M. THOMAS Conseillers municipaux.
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
- M. GAUTIER ayant donné pouvoir à Mme Marie-Dominique PERCHET
- M. BAZIRE ayant donné pouvoir à M. José PIRES
- Mme DUCASTEL ayant donné pouvoir à Mme Anne TERLEZ
M. ORTEGA ayant donné pouvoir à Mme Anne LESAULNIER
ABSENT :
-__ MM. SAVY 24-001 Adoption du Compte de Gestion relatif au Budget prncipal pour l'exercice 2023
24-002 Adoption du Compte Administratif du budget prncipal pour l'exercice 2023
24-003 Clôture des autorisations de programme 2023
24004 |Transfrt de l'Actif du Budget Caisse des Écoks de Louviers à à Ville de Louviers 24-005 Dénomination d'un équipement sportif du nom de Phiippe-Crozon 24-005 |Désaffction et déclassement du Domaine public du bâtiment du Moulin du Manoïr de Bigards 24-007 [Conclusion d'une convention de mise à disposition au profit de la société Ragnar du Moulm du Manor de Bigards 24-008 Acquisition d'une parcelle cadastrée BD 373 appartenant à l'ADAPEI située rue Édouard Lasnon 24-009 Rapport 2023 sur l'utilisation de l dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 24-010 Convention de partenariat avec le Département de l'Eure pour k développement de la lecture publique 24-011 Subvention pour l'utilisation du complexe aquatique Caséo pour l'association Anoes Plongée 24-012 Subvention pour l'utilisation du complexe aquatique Caséo pour l'association Entente Natation Louviers 24-013 Subvention pour Futilsation de k patinoire Glacéo par l'assocition Ice Skating Club Louviers 24-014 |Subvention pour l’utilisation de k patinoire Ghcéo par l'association Loups Hockey Eure 24-015 Convention de mise à disposition de foncier communal au profit d'installtion de réseaux de técommunication 24-016 [Extension de la RODP aux moyens humains et matériels 24-017 Convention de gestion en flux des réservations de logement avec le bailleur LE FOYER STEPHANAIS 24-018 Convention de gestion en flux des réservations de logement avec k bailleur SILOGE 24-019 Convention de gestion en flux des réservations de logement avec le baileur LOGEO 24-020 Convention de gestion en flux des réservations de ingement avec le bailleur LOGIREP 24-021 Convention de gestion en flux des réservations de logement avec k baïleur LOGEAL IMMOBILIERE 24-022 Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Louviers et Monlogement27 au profit d’acteurs de proximité 24-023 Indemnisation des congés annuels et du compte épargne temps non pris en cas de cessation définitive d'activité 24-024 [Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectif de la Vile
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