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Procès Verbal - PV 2 10 03 23 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hudiviller.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2 10 03 23 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune
de
HUDIVILLER
PV
2023-2
Département
de
Meurthe
et
Moselle
Procès-verbal
Arrondissement
de
Nancy
du
Conseil
Municipal
Communauté
de
Communes
en
date
du
10/03/2023
des
Pays
du
Sel
et
du
Vermois
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
dix
mars
à
vingt
heures
Nombre
de
Conseillers
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
en
exercice
:
11
HUDIVILLER
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
présents
:
08
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
votants
:
40
de
Monsieur
Patrick
OSTER,
pour
le
maire
‘
démissionnaire
.
Etaient
présents
:
Mmes
Corinne
BERG,
Vanessa
Convocation :
MONIN-MULLER,
Catherine COURTOIS
Quorum
: 6
MM
Xavier
SIMONIN,
Martin
MONANGE,
Sylvain
MONIN,
Patrick
OSTER,
Marc
SCHEIDER.
Absents:
Patrick
MALCONTENTI,
Ofvier
PLU
Véronique
DEL
FABRO
Procurations:
Mme
Véronique
DEL
FABRO
donne
procuration
à
M.
Patrick
OSTER
M.
Olivier
PLU
donne
procuration
à
Mme
Corinne
BERG Secrétaire
de
séance
: Martin
MONANGE
Ordre
du
jour
:
Election
du
Maire
et
des
Adjoints
2023-07
: Nombre
d’adjoints
Installation
des
nouveaux
conseillers
Les
membres
du
conseil
municipal,
se
sont
réunis
en
mairie
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
l’adjoint
pour
le
maire
démissionnaire,
conformément
aux
articles
L
2122-7
et
L
2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
OSTER,
adjoint
pour
le
maire
démissionnaire,
qui,
après
l'appel
nominal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-
verbaux
des
élections
partielles
du
22
février
2023
et
a
déclaré
installer
Madame
Catherine
COURTOIS
et
M.
Marc
SCHEÏDER
dans
leur
fonction
de
conseillers
municipaux. Mme
Catherine
COURTOIS,
doyenne
d'âge
parmi
les
conseillers
municipaux,
a
présidé
la
suite
de
cette
séance
en
vue
de
l'élection
du
maire.
Le
conseil
a
choisi
pour
secrétaire
monsieur
Martin
MONANGE.
Il'est
dès
lors
procédé
au
déroulement
du
vote.
OBJET
: Election
du
Maire
Seui
M.
Patrick
OSTER
s'est
porté
candidat.
1°"
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 10...
sus À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 1...
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 9
Majorité
absolue
: 6
M.
Patrick
OSTER
ayant
obtenu
9
(neuf)
voix,
soit
la
majorité
absolue
a
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
2023-07
OBJET
: Nombre
d’adjoints
Le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
soit
pour
la
commune
d'Hudiviller
3,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
par
10
voix
pour
et
0
voix
contre
la
création
de
3
postes
d'adjoints.
OBJET
: Election
des
adjoints :
Election
du
1°
adjoint:
+ __ Monsieur
Martin
MONANGE
e__
Monsieur
Sylvain
MONIN
Se
sont
portés
candidats.
1%
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 10...
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
:0
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 10.
Majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu : -
Monsieur
Martin
MONANGE
: 6
(six)
voix
(préciser
le
nombre
en
chiffres
et
toutes
lettres)
-
Monsieur
Sylvain
MONIN
: 4
(quatre)
voix
(préciser
le
nombre
en
chiffres
et
toutes
lettres)
Monsieur
Martin
MONANGE
ayant
obtenu
6
(six)
voix
soit
la
majorité
absolue
a
été
proclamé
18" adjoint
et a été
immédiatement
installé. Election
du
2°"
adjoint
:
Madame
Corinne
BERG,
se
porte
candidate
à
sa
réélection
1°" tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 10
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante) :
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 10
Majorité
absolue
: 6
-
Madame
Corinne
BERG
:
10
(dix)
voix
(préciser
le nombre
en
chiffres
et toutes
lettres)
Mme
Corinne
BERG
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
elle
a
été
proclamée
2°"
adjoint
et
a
été
immédiatement
installée. Election
du
3°"
adjoint
e
Madame
Catherine
COURTOIS
e
Monsieur
Sylvain
MONIN
e
Monsieur
Xavier
SIMONIN
Se
sont
portés
candidats.
1°
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 10...
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
:0
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 10...
Majorité
absolue
: 6...
Ont
obtenu : -
Madame
Catherine
COURTOIS
: 6
(six)
voix
(préciser
le
nombre
en
chiffres
et
toutes
lettres)
-
Monsieur
Sylvain
MONIN
: 3
(trois)
voix
(préciser
le
nombre
en
chiffres
et toutes
lettres)
-
Monsieur
Xavier
SIMONIN:
1
(une)
voix
(préciser
le
nombre
en
chiffres
et
toutes
lettres)
Madame
Catherine
COURTOIS
ayant
obtenu
6
(six)
voix
soit
la
majorité
absolue
a
été
proclamée
3ème
adjoint
et
a
été
immédiatement
installée.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
monsieur
le
maire,
lève
la
séance. Le
Secrétaire
de
séance,
Martin
MONANGE