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re

OMAE SYNDICAT MIXTE D'ADCUCTION D'EAU POTABLE HUISSEAU - SAINT CLAUDE - VINEUIL 2 »

“Rapport annuel sur le prix et la qualité du

| service public d’eau potable.

Exercice 2014

Document établi le 16 Juin 2015

nr

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DESommaire

1 CARACTERISATION TECHNIQUE DU SERVICE

1.1 Présentation du territoire desservi nrnrnrrnrnrrrnnrnennnnnennnnneenennennnmennnennennnnnnnennnneninnitintte rennes 2

12 Ressourcesiet ouvrdges ins Le st ie din rt se RS tsesra te 4

1.3 Mode de gestion du services ssssssinnsasumsocnunaeninnnentdmaénuséaaues pit 4

14 Estimation dé la-population desservie. sssememnennannemmancsemerenenencnpensramenmqememenemeereneatetone 6

ED Nombre "dabonnés nmrrneenremeeeemmenneenrnm ON UMTS a AN NE 6

16 Eaux traités astra LA de Cl ares da Ru es 7

1.6.1 Bilan des volumes mis en œuvre dans le cycle de l'eau potable ner, 7

1.6.2 Volumes vendus de l'exercice.ssnrrnrrenrrnrrnnrernrrnnrrennrenrnnnnnennnnnnnnnnnerennneeneennnnnernnnnss 8

1:6.3/Autre Volumes is Re A NS Nat SN DR ARS 8

17 linéaire de réseaux de desserte sise mins Re Sn si en Ris 9

2 TARIFICATIONDEÆLEAULET RECENTES-DULSERVICE SE omrcemiemmmmronmtnmzecioenshemonsessn 9

ERA OCTE RE RE CR er re eue ms nere rer 9

2,2Factune ŒEqu TYPE SERRES RE NN SM at a a 9

2.31Re Ce Tes AS RSS NS Re TS ELLE CNT Ten en se se CSS épd D Da a Luce ie See NO ee ans 11

3 INDICATEURS DE PERFORMANCEsnnammennseusnesinteneminreanteeeerensee ee enuetiteseneetesnatineteecé 11

onoudifédeléusmaresmese ee 11

3.2 Rendement du réseau de distribution gs e tene n 12

4 CONRTE ADMINISTRATIF natale aisdsnssauees 12

4.1 Montants financiers : ni ieriiinirirnnieiniesrnernerenennnneeneesesnnsnenneeeneeeneee seen 12

4.2 Etat de la dette du Service nnnnrrrennrnnennanmnmennannenenrnaneneneernneeeennennnnenenrnnnnee rene nnnnnenennnennnnneeneenenneennnnennnnnnes 13

4,3 Présentation des nouveaux investissements prévus pour l'année 2015... 13

2|Page

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DE1 CARACTERISATION TECHNIQUE DU SERVICE

(| à 0 1.1 Présentation du territoire desservi

Le Syndicat Mixte d'Adduction d'Eau Potable (SMAEP) est un syndicat intercommunal à vocation unique.

Adresse : SMAEP Saint Claude de Diray

5 Place des Mangottes

41350 ST CLAUDE DE DIRAY

Mail : fiaep.stclaude@wanadoo.fr

SIREN : 254100092

Le SMAEP Saint Claude de Diray regroupe 3 communes du Loir-et-Cher et possède les compétences suivantes :

- Production d'eau potable,

- Distribution d'eau potable

- Vente d'eau potable

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3|Page

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DE1.2 Ressources et ouvrages

Le syndicat possède 4 forages pour s'alimenter en eau décomposé de la manière suivante :

LOCALISATION |: DEBIT PRELEVEMENT | PRELEVEMENT | PRELEVEMENT | PRELEVEMENT | NATURE |

| NOMINAL NOMINAL | NOMINAL NOMINAL | | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 Captage MOREST 240m3/h 143 860m° 146290 m° 100 945 m° 157 985 m° d'eau HUISSEAU 240m3/h | 486412m° | 489260m* | 552765m° | 467 279 m° souterraine | VILLOISEAU | 240m3/h 193280m° 290160 m° 352823m° 319779 m° ZI VINEUIL 360m3/h | 269905m° | 170200m* | 164256m° | 156 348 m°

TOTAL 1 093 457 m° 1 095 910 m° 1 170 789 m° 1 257 198 m° GENERAL

L Volume prélevé sur les 4 forages annuel en m°

600 000

500 000

400 000 +

300 000 - m2011

200 000 - m 2012

100 000 - 12013

0 -

j; ï ÿ $ m 2014

S ri SF x

S Ÿ D

S CA

X

Le forage de la ZT étant insuffisant pour desservir la zone sud de Vineuil, une bâche de stockage complète d'une station

de relevage (station de la Vallée) assure le complément de ressources pour assurer la distribution.

| | PRELEVEMENT SUR | PRELEVEMENT SUR NATURE | LOCALISATION DEBIT LE RESEAU 2018 LE RÉSEAU 2014 OBSERVATIONS

| | | ; |

Mélange LA VALLEE 180 m°/h 409 073 m° 423 659 m° Vers réservoir de la Patte d'Oie

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DE-1.3 Mode de aestion du service

Le Syndicat Mixte d'Adduction en Eau Potable regroupe deux communes de la commtmatrté de Tommtmes érand-

Chambord et la commune de Vineuil.

Le Syndicat est dirigé par un comité constitué par les représentants des collectivités suivantes :

Communauté de commune Grand-Chambord :

- BARON Joël ; Vice-Président

- MARGOIL Bruno ; Vice-Président

- GRISEL Bertrand

- MARCHATS Dominique

- DEBUIGNE Joël (suppléant)

- VON EUW Jérémy (suppléant)

Commune de Vineuil :

- MARY Christian : Président

- BADOINOT Raphaële

- LEROUX Henri

- GORGE Claude

- BILLAULT Michel (suppléant)

- BRUNET Jean-Pierre (suppléant)

Le Syndicat assure directement l'ensemble des compétences relatives au service public d'adduction en eau potable,

notamment :

- Renouvellement de l'ensemble des équipements du service (canalisations, branchements, compteurs, ouvrages de

production et de stockage)

- Fonctionnement, surveillance et entretien des installations.

- Relève des compteurs

- Facturation

- Mise en service des branchements

- Application du règlement du service

- Gestion des abonnés : accueil des usagers :

- Entretien : du réseau

Pour assurer ce service, le syndicat compte :

- 4 fontainiers

- 1 agent administratif chargé d'accueil et de secrétariat

- 1 responsable administrative et financière

- 1 responsable technique présent à 30 % Mutualisation avec la Mairie de Vineuil depuis le 1° Octobre 2014

- un directeur présent à 10 %

S|JPage

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DE1.4 Estimation de la population desservie

(| pu 0

SMAEP de SAINT-CLAUDE-DE-DIRAY

Communes adhérentes | Nombre d'habitants | VINEUIL | 7 670

| HUISSEAU-SUR-COSSON | 28 SAINT-CLAUDE-DE-DIRAY ; "1 1767

TOTAL i1 808

1.5 Nombre d'abonnés

| Corisnines | Nombre total d'abonnés | Nombre total d'abonnés :_ Nombre total d'abonnés |

deg 2012 | 201 2014 Vineuil 88Zbr 4 )'
——| Evolution du nombre d'abonnés sur les 4 dernières années | —

6 150 re

6100 +7

6050 - _

6 000 -

5 950"*

5209 «f

5 850

5 800

2011

2012

2013

On peut remarquer une évolution constante depuis 2011.

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DE(| à 0 1.6 Eaux traités

1.6.1 Bilan des volumes mis en œuvre dans le cycle de l'eau potable

Schéma de production et de répartition de l'eau du syndicat

Production des stations de pompage en m°

Conventions vente d'eau Cellettes/Chitenay/Cormeray et St Gervais la Forêt signées le 23 mars 2005 pour une durée

illimitée.

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DE1.6.2 Volumes vendus de l'exercice ( gr 0

Acheteurs/Volumes vendus en m° | 2011 2012 2013 | 2014 Variation en %

Vente abonnés 577292m° | 586258m° | 565844m° | 571283m? 0,96 % Saint-Gervais-la-Forêt 228 880 m° | 223610 m° | 281780m° | 292577 m° | 3,83 % SIVU RS ; PES AS > PSS

Cellettes/Chitenay/Cormeray 2001419 m | 192 770 m | 198 289 m | 163 393 m 17,60 % |

Malgré une hausse des abonnés, on observe une baisse de la consommation qui peut s'expliquer par un changement de

comportement de l'usager qui tend à réduire ses dépenses.

Volumes vendus en m° sur les 4 dernières années. 700 000

—

600 000

500 000

400 000 m2011

m 2012

300 000 wi 2013

m 2014

200 000

100 000

Vente abonnés Saint-Gervais-la-Forêt Sivom Cellettes

1.6.3 Autre volumes

+ Volume de consommation sans comptage :

Le volume consommateurs sans comptage est le volume utilisé sans comptage par des usagers connus, avec

autorisation. Il s'agit, par exemple, des essais de poteaux incendie, des bornes fontaines sans compteur, etc.

Ces volumes n'ont pas fait l'objet d'estimation.

+ Volume de service :

Le volume de service du réseau est le volume utilisé par l'exploitation du réseau de distribution. Il s'agit, par exemple,

des nettoyages de réservoirs, des purges et lavage des conduites, des analyseurs de chlore, des surpresseurs, etc.

L'eau de lavage de filtre représente 10 350 m° pour 2014.

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DE(\ gr 0 1.7 Linéaire de réseaux de desserte

Le linéaire du réseau de canalisations du service public d'eau potable est d'environ 127 kilomètres au 31/12/2014.

Il n'existe aucun branchement en plomb.

Il n'y a pas eu d'extension ni de rétrocession au cours de l'année 2014.

2 TARIFICATION DE L'EAU ET RECETTES DU SERVICE

2.1 Modalités de tarification

Lu —

Exercice 2013 Exercice 2014

TAN PUR ER à L CNRS A : | Le VAI: )! 1/0: /20: 3 | ‘Au 01/01/20: 4

Part de la collectivité

Location de compteur DN 24,00 € 25,00 € |

Part fixe (€ HT/an) = 5

Location de compteur DN | 33,20€ 30 mm L snnÆ. |

r nr &U CV

Ê | 4

Taxes et redevances

l ”

_ FOHIUTIon aomesTique

Modernisation du réseau L le O1 l | 019€

Les redevances pour pollution domestique et modernisation des réseaux sont réservées à l'agence de l'eau elles sont

appliquées aux volumes d'eau facturés. Leurs montants, en € par m°, sont calculés chaque année par l'agence de l'eau.

Le budget 2015 a été voté sans augmentation de tarification de l'eau.

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DE(\ à 0

2.2 Facture d'eau type

Les factures applicables au 01/01/2013 et au 01/01/2014 pour une consommation d'un ménage de 120 m°/an, ce qui concerne environ 357 foyers sur Vineuil (9,04 % des abonnés), 110 sur Huisseau (9,18 % des abonnés) et 91 sur St

Claude (9,24 % des abonnés).

Variation en % |

200

150 -

# Part collectivité

100 | mn Redevances

50 :

0 . 7 T

2010 2011 2012 2013 2014

Les volumes consommés sont réels et donnent lieu à une facturation.

Les volumes facturés au titre de l'année 2014 sont de 1 027 253 m°/an.

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DE2,3 Recettes

Recettes de la collectivité :

Type de recettes Exercice 2013 en € Exercice 2014 en € Variationen% |

Recettes vente aux usagers 760 871,80 € 780 042,83 € 2,52 % |

Locations compteurs et autres taxes 152 998,70 € | 162 266,92 € 6,06 % Total recettes de vente d'eau 913 870,50 € | 94230975€ | 311% Recettes liées aux travaux 81 393,90 € | 102 749,42 € | 26,23 % Total des recettes | 995 264,40 € 1 045 059,17 € 5 %

| Evolution des recettes de la collectivité de 2013 et 2014 en €

900 000,00 ie

800 000,00

700 000,00 -

600 000,00 -

500 000,00 -

mn 2013

400 000,00 +

mn 2014

300 000,00 -

200 000,00 +

100 000,00 -

0,00 +

Recettes vente aux Locations compteurset Recettes liées aux

usagers autres taxes travaux

La hausse des recettes peut s'expliquer par une hausse des abonnés mais également par la légère augmentation du

prix de l'eau en 2014.

3 INDICATEURS DE PERFORMANCE

3.1 Qualité de l'eau

Les valeurs suivantes sont fournies au service de l'Agence Régionale de la Santé (ARS), et concernent les

prélèvements réalisés par elle dans le cadre du contrôle sanitaire défini par le Code de la santé publique (ou ceux

réalisés par le service dans le cadre de sa surveillance lorsque celle-ci se substitue au contrôle en question).

Nombre de prélèvements sombre de Nombre de | LUS de

Analyses réalisés poeavementsinon prélèvements réalisés prélèvements non conformes* conformes* Exercice 2013 Exercice 2013 Exercice 2014 a

Microbiologie ou | | |

Paramètres 54 2 69 | 10

physico-chimiques | | |

* On parle d'analyse d'eau non conforme lorsqu'une limite ou référence de qualité de l'eau est dépassée.

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DESur les 399 paramètres recherchés lors des analyses, plusieurs non-conformités <

concernant seulement le 2.6 dichlorobenzamide

no

Ces non-conformités ne remettent pas en question la potabilité de l'eau distribuée par le syndicat. Une eau non potable est

une eau dont la qualité ne satisfait pas les normes de potabilité existante et qui ne peut donc en aucun cas être destinée à la

consomination hurnaine.

L'eau distribuée a donc fait l'objet d'une attention particulière afin de maîtriser son évolution. En parallèle, des

investigations sont en cours afin de solutionner cette non-conformité.

3.2 Rendement du réseau de distribution

Rendement du réseau en %

Exercice 2013

91%

Le rendement est un indicateur de bonne gestion du réseau.

La moyenne nationale de rendement est de 77 %.

4 COMPTE ADMINISTRATIF

4.1 Montants financiers

Section d'exploitation

Exercice 2014

92,16 %

Le total des dépenses d'exploitations réalisées sur l'exercice 2014, pour un montant de 707 724,29 €, se décompose

comme suit :

Charges à caractère général (dépenses

diverses)

Charge de personnel Atténuations de produits (reversement

redevance agence de l'eau)

Autre charges de gestion courante

(redevance, indemnité, cotisations)

Charges financières

| Charges exceptionnelles Amortissements

Total

Section d'Investissement

Le total des dépenses d'investissement est de 566 099 €.

Libellés

| Dépenses travaux

Emprunts et dettes

Amortissements des subventions

Total

Exercice 2013

244 877,88 €

346 084,58 €

141 968,00 €

10 998,87 €

1 679,83 €

2 17448 €

194 009,20 €

941 792,84 €

Exercice 2013

422 771,34 €

45 833,32 €

83 773,73 €

552 378,39 €

Exercice 2014

226 708,07 €

320 855,65 €

138 895,00 €

SRE

2 720,83 €

9 365,40 €

195 777,54 €

903 652,06 €

Exercice 2014

520 265,65 €

45 833,35 €

83 77373€

649 872,73 €

12 [Page

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DELe détail des dépenses réelles d'investissement en Eau potable est présenté ici :

- Étanchéité cuve réservoir Morest : 145 609,34 €

- Marché terrassement : 36 260,82 €

- Rue du Point du Jour à Vineuil : 147 342,50 €

- Rue de la République Centre Bourg St Claude-de-Diray : 79 639 €

- Compteur et divers : 76 086,41 €

Il avait été prévu au budget 2014 le renouvellement de la pompe au Château d'eau de Morest dépense qui n'a pas été

effectuée, somme reconduite dans les « dépenses imprévues » du budget 2015.

Le chemisage de Villoiseau, 50 000 € n'a pu être fait cette année en raison de la lenteur du chantier de désamiantage

du Château d'Eau de Morest à St Claude. Le Syndicat ne pouvait se permettre dans son fonctionnement d'avoir deux

châteaux d'eaux en travaux en même temps.

4,2 Etat de la dette du service

Exercice 2013

Capital restant dû en € | 148 958,38 €

En capital | 45 833,32 € Montant remboursé

en € Enintérêts | 1 332,03 €

Montant restant à rembourser pour :

- 2015 : 47 205,46 €

- 2016 : 46 535,30 €

- 2017 : 11512,82 €

Exercice 2014

103 125 €

45 833,35 €

1036,98 €

4 3 Présentation des nouveaux investissements prévus pour l'année 2015

Présentation des investissements 2015 Montants prévisionnels en €

Extension de réseau Vineuil

Fournitures réseau

Maîtrise d'œuvre

Extension de réseau Huisseau-sur-Cosson

Chemisage Villoiseau

Fuites Château d'Eau

Remplacement WITT

Véhicule

Réparation génie civil Villoiseau

Petit matériel

Total

70 000 €

40 000 €

158 000 €

150 000 €

50 000 €

33 000 €

150 000 €

10 000 €

27 400 €

9 000 €

697 400 €

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DEExtension de réseau Vineuil : 60 000 € de travaux en régie et 10 000 € de fournifures en réseau. 2

Fournitures réseau : 40 000 € pour fournitures et matériel qui permettront la distrrbtæiton-er-eat-surte-reseatr

Maîtrise d'œuvre : Etude diagnostic réhabilitation de forages, étude de connaissance, gestion patrimoniale. Ces

études visent à avoir une connaissance approfondie des installations (production et réseaux) afin de permettre de

définir un programme pluriannuel d'investissements. Cette réflexion est menée de concert avec l'Agence de l'Eau Loire

Bretagne et le Conseil Départemental 41 qui apportent leur soutien financier.

Chemisage Villoiseau : Renouvellement des colonnes de pompage (report 2014)

Fuites Château d'eau de Huisseau/Cosson : Fuite au pied du Château d'eau (15 000 €), fuite à l'intérieur de la station

(18 000 €)

Remplacement système d'alerte et de production d'eau : Remplacement automates et transmetteurs des installations

de production d'eau potable du syndicat visant à garantir la sécurité des points de productions.

Remplacement du véhicule : Remplacement de l'express par un véhicule 2 places d'occasion. Ce véhicule sert

essentiellement lors des relèves.

Réparation génie civil Villoiseau : La corniche du Château d'eau de Villoiseau montre des signes de faiblesse, des

réparations sont nécessaires pour la consolider.

Petit matériel : Tondeuse, compresseur, aspirateur, nettoyeur haute pression, perforateur, bétonnière

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ID : 041-244100798-20160229-041_016_2016-DE