Compte-Rendu - 19 fevrier 2024

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Compte-Rendu - 19 fevrier 2024 Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Sauliac-sur-Célé. Lien du pdf (Compte-Rendu - 19 fevrier 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, COMMUNE DE SAULIAC SUR CELE,

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 19 FEVRIER 2024.

Présents :Daniel Bancel, Yves Segond, Michel Certhoux, Stéphane Ségala, Erwan Leconte, Corinne Donnet, Elie Bellenger.

Excusée : Violaine Debelle (pouvoir à Michel Certhoux).

Secrétaire de séance : Erwan Leconte.

Ordre du jour :

• Validation du procès-verbal en date du 17 novembre 2023

• Délibérations :

o Convention de mise à disposition : l'Arrestadou et Fervents de Diane

o Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

• Dossiers en cours : Transition -Aménagement des espaces publics-Obligation légale de débroussaillage (OLD)- Voirie

• Devis

• Débat d'orientation budgétaire

• Questions diverses

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1- Validation du procès-verbal du conseil municipal en date du 17 octobre 2023 Procès-verbal approuvé à l’unanimité.

2-Délibérations

Conventions de mise à disposition de locaux :

-Arrestadou pour la salle des fêtes : approuvée à l'unanimité

-Fervents de Diane pour le fournil du presbytère : approuvée, 7 voix pour .

Erwan Leconte, secrétaire de l'association ne participant pas aux délibérations et au vote.

3- Déliberation :Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat:

Une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour les agents de la fonction publique territoriale dans des limites de plafonds fixés a été instaurée par décret du 30 octobre 2023. Son montant est fixé par délibération du conseil municipal. Le conseil municipal à l'unanimité attribue à Aurélie Beaussire une prime de 342,86 euros.

4-Transition

Après-midi de travail pour lancer les travaux du bilan carbone simplifié avec Figeac Transition programmée le mercredi 21 février (Aurélie Beaussire, Erwan Leconte). Les éléments transmis par Quercy Energies seront partagés avec Figeac Transition, puis doivent faire l’objet d’un échange en groupe de travail afin d’orienter les actions complémentaires au bilan carbone simplifié. La pièce de théâtre « Dis papa, est-ce que les calottes sont cuites ? », destinée à sensibiliser le grand-public proposée par Figeac Transition, serait programmée dans le cadre du festival « Célé’t en Vallée du Célé » coordonné par Célé-Lot médian en juin 2024.Une rencontre avec Céléwatt avec visite sur le site de Brengues sera programmée prochainement, Elie Bellenger voit avec l’association une date.4- Aménagement des espaces publics

Projet de présentation des travaux de réflexion du conseil municipal et du CAUE aux sauliacois courant avril .

5-Obligation légale de débroussaillage

Etude de la liste des propriétés « à risque » proposés par Corinne Donnet (avec plusieurs niveaux de risques) et de la feuille de route proposée par le département du Lot. La carte des voies prioritaires à entretenir et/ou à créer est discutée. Suite aux échanges , il est décidé d’aller sur le terrain pour étudier les aménagements envisageables en priorisant « la sécurité des personnes ». Afin de sensibiliser les sauliacois aux OLD, un courrier RAR rappellera les règles à respecter et fournira une information méthodologique pour les questions de voisinage pour réaliser le débroussaillage.

6-Voirie

Yves Segond informe qu'en accord avec les services du Grand Figeac, le chantier de réfection du chemin des Métairies est programmé mais reporté en 2025 (1,8 km - 44000 €) car c’est le lieu où doivent passer les camions servant à évacuer le bois de la foret de Monclar.Trois portions de chemins sont donc prévues pour cette année :-Rue de la Viste (300 m)-Chemin des Fargues (50 m)-Chemin de Cuzals (300 m)

7-Devis retenus par le Maire comme moins disants pour :

-la réfection du mur en aval de la route de Blars:1000 euros HT

-la réfection du mur du cimetière:8159 euros HT

-le remplacement des portes de la salle des fêtes et des deux fenêtres de la réserve du bar : 10782 euros HT

8-Débat d'orientation budgétaire

Deux programmes d'investissement importants sont engagés sur la commune : aménagement des espaces publics et engagement dans la transition.

D’autres programmes pourraient être engagés : entretien des espaces ou bâtiments communaux, équipements pour l'aire de jeux, achat de tables, ...dans la limite des possibilités budgétaires de la commune.

9-Questions diverses :

-Partage du mail d’information reçu concernant le nouveau projet de centrale photovoltaïque sur Tour de Faure. Le Maire s'informera auprès de la DDT.

-Situation de l’écomusée de Cuzals :Une lettre a été adressée par le Maire au Président Rigal le 12 février pour signifier l’intérêt de la commune à être associée aux réflexions sur le devenir de l’écomusée