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Conseil Municipal - CM 16 06 02
Document publié le Jeudi 2 juin 2016 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 16 06 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Inégalités sociales,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2016
Présents : Martine DUFFAUD, Claude ETIENNE, Capucine MALBRAIN, Samuel
MORIN, Valentine RIGAUD, Raoul TEYSSIER, Guy VERNET, Elodie COUDENE, Thierry
DUFAU et Stéphane GINEVRA.
Excusés : Matthieu COQUEREL (procuration donnée à Valentine RIGAUD) .
Secrétaire de séance : Stéphane GINEVRA
Assistent également au conseil : Bertrand Duret et Naka Ramanoelina
Lecture du compte-rendu du conseil municipal du 11 Avril 2016. Approbation à l’unanimité des présents.
La parole est donnée à Bertrand Duret qui expose son projet de Fête de la
Bière prévu le 14 Juillet dans le Parc de l'Écomusée avec rapatriement sur les
garages en cas d'intempéries.
La fête commencera à 14h par des animations avec des stands
« associatifs ».
La salle polyvalente sera réservée également pour le stockage du matériel
avant et après la fête.
Adressage de la commune:
- Choix du prestataire
Les informations étant encore incomplètes, le choix du prestataire sera fait
lors d'un prochain conseil.
- Constitution d'un groupe pour élaborer le projet
Il sera fait appel à quelques concitoyens bénévoles pour constituer un groupe
de travail qui sera chargé entre autre de donner des noms aux routes et de
vérifier les futures numérotations.
Aménagement places du village,
Les plans fournis par la société Géo siapp, pour la place de la mairie, et pour
la place de la fontaine sont approuvés, dans les grandes lignes, quelques
légères modifications peuvent être envisagées.
Pique Nique du village
Comme chaque année, le pique nique du village aura lieu le dimanche 26 Juin
dernier dimanche du mois. C'est maintenant une habitude, la municipalité
offrira barbecue et boissons. Questions diverses
o D'importants travaux de voirie commenceront dans la semaine du 20
Juin.
o Délibération à l'unanimité pour demander le changement d'école de
référence pour obtenir des transports scolaires pour les enfants qui vont
à l'école primaire de Pont de Labeaume.
o Adoption à l'unanimité d'une motion de soutien à l'action menée, par les
médecins et pharmaciens du Centre Hospitalier d'Ardèche Méridionale,
et par différentes organisations syndicales, action largement soutenue
par diverses municipalités du bassin d'Aubenas, action visant à
demander à l'Agence Régionale de Santé d'accepter un Groupement
Hospitalier de Territoire Sud-Ardéchois qui retienne comme
établissement support, Aubenas.
o Adoption à l'unanimité d'une subvention de 50€ pour permettre la
participation d'élèves du collège de Montpezat à une finale nationale
pour laquelle ils se sont brillament qualifiés.
o Le conseil municipal confirme Claude Etienne comme délégué de la
commune au SEBA, même après sa démission de sa fonction de maire
et jusqu'à ce qu'un autre maire soit élu et que les délégations soient
redéfinies.
Le conseil municipal vote pour que le SEBA ne renouvelle pas à la SAUR
la délégation de service public et que la gestion de l'eau soit faite en
régie par le SEBA.
Pour la poursuite de la délégation de service public à la SAUR : 0 Contre la poursuite de la délégation de service public à la SAUR : 9 Abstention : 2
o À la demande de Monsieur B. pour la participation de la commune au
branchement électrique de sa maison, il est répondu négativement car
lors de la demande de permis de construire, l'électricité était déclarée
déjà présente sur le site et qu'une autre solution beaucoup plus
économe était possible.
La séance est levée à 21h après avoir fixé la réunion du prochain conseil
municipal au Mardi 12 Juillet 2016 à 18h30.