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Arrêté - arrete n°13 2025
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Courpière.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n°13 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Éducation,
DEPARTEMENT ARRONDISSEMENT DU DE PUY DE DOME THIERS
COMMUNE DE COURPIERE
Arrêté n°13/2025 autorisant un défilé
à l’occasion du carnaval
Le Maire de la commune de COURPIERE,
Vu le Code des Collectivités Territoriales et, particulièrement, les articles L 2211-1, L 2212-
2,
L 2212-$ et L 2213-1, L 2213-2,
Vu les dispositions du Code de la Route,
Vu la demande en date du 04 février 2025, présentée par l’Ecole Maternelle Publique, représentée par sa directrice, Mme PUISSANT Stéphanie, Place Saint Exupéry 63120 COURPIERE, pour organiser un défilé à l’occasion du carnaval le 11 mars 2025 ; Considérant qu’à l’occasion du défilé, organisé lors du carnaval, le mardi 11 mars 2025 de 10h00 à 11h00, il est nécessaire de réglementer la circulation afin de préserver les impératifs de sécurité,
ARRETE
ARTICLE 1 : L’école maternelle publique de COURPIERE, représentée par sa directrice Mme PUISSANT est autorisée à organiser un défilé à l’occasion du carnaval, le mardi 11 mars 2025 de 10h00 à 11h00, selon le parcours suivant : départ de l’école maternelle, Rue Etienne Bonhomme, Avenue de Thiers, Place de la Libération, Rue du 14 Juillet, Place de la Cité Administrative, Place de la Victoire, Boulevard Gambetta, Boulevard Vercingétorix, Avenue Maréchal Foch, Rue des Roses, Rue Jean Zay.
ARTICLE 2 : Le défilé se déplacera sur la totalité de la voie publique afin de limiter sa longueur. La circulation sera momentanément interrompue lors du passage du défilé dans les rues précitées.
ARTICLE 3: L’encadrement et la sécurité du défilé seront assurés par les membres de l’école dument identifiables lors du passage du défilé dans les rues précitées. L’école sera entièrement responsable sauf recours contre qui de droit, de tous les accidents ou dommages qui pourraient se produire du fait du déroulement de cette manifestation, qu’il y ait ou non de sa part négligence, imprévoyance ou tout autre faute.
ARTICLE 4: Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie et Madame le Brigadier-chef principal de Police Municipale sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Courpière, le 05 février 2025
Le Maire,
Laurent CLIV