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Document publié le Mardi 19 juillet 2016 par la commune de Varennes-sur-Allier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 07 07 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Tourisme, Institutions publiques,
mardi 19 juillet 2016
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2016
L'assemblée communale s'est réunie publiquement le jeudi 7 juillet 2016, à 20 H 30, salon d’honneur de l’Hôtel-de-Ville, sous la présidence de M. Roger LITAUDON, Maire. Tous les membres du Conseil municipal étaient présents à l’exception de Mme RAY (pouvoir à Mme
CHATELAIN), Mme CHELALOU, Mme FRIAUD (pouvoir à M. ALLAIN), M. LHOMME (à M. SAUVESTRE),
Mme PERICHON (à M. LITAUDON), M. MANSART (à M. MANUEL), M. PERET (à M. ATHAYNE), et M.
COURTADON (à M. CONSTANT).
A également pris part à la séance Mme GIANNINA, directeur général des services.
M. RÉAU, trésorier municipal était excusé.
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I - Propos liminaires
M. le Maire excuse les différentes personnes absentes et indique les noms des personnes destinataires des pouvoirs.
Il précise que, lors de la dernière séance, il avait été dit qu’il n’y aurait pas de Conseil municipal au cours de l’été mais, compte tenu de la dernière réunion du schéma directeur, il a été nécessaire d’en programmer une.
II – Élection du secrétaire et du secrétaire-adjoint
M. ATHAYNE et Mme GIANNINA sont respectivement élus à ces fonctions à l’unanimité.
III – Compte-rendu de la précédente séance
Le document est approuvé par tous les membres présents qui avaient pris part à la réunion du 14 juin 2016.
IV – Décisions prises par délégation
Deux mesures ont été prises sous cette forme depuis la séance du 14 juin 2016. Il s’agit de : L’hébergement du site Internet de la ville : signature du contrat,
Sinistre bris de glace du tracteur NEW HOLLAND : acceptation de l’indemnisation.
V – Ordre du jour : inscriptions complémentaires
Néant.
VI – Schéma directeur de l’assainissement : priorisation des travaux
M. le Maire prend la parole et indique que le schéma directeur de l’assainissement est pour l’essentiel terminé, que la commission des travaux a travaillé sur la priorisation des travaux et ne l’a pas remise en cause.
Il précise que ces travaux permettront de répondre aux injonctions (mises en demeure) et élimineront aussi une grande partie des eaux claires parasites perturbant le fonctionnement de la station. Cette délibération est essentielle pour demander les subventions. En effet, pour que ce dossier puisse obtenir une subvention il faut que la canalisation de l’ancien D.A. 277 soit mise en place par la mairie et non par la S.P.L. Le démarrage des travaux sera rapide car la canalisation doit passer sous la voirie qui sera refaite. Sur proposition de M. le Maire et à l’unanimité, le Conseil approuve la priorisation des travaux dans le cadre du schéma directeur d’assainissement.
mardi 19 juillet 2016
VII – Collecte des eaux usées : rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité (SIVOM VAL d’ALLIER, fermier) M. le Maire prend la parole et précise que l’ensemble des élus a été destinataire de l’intégralité du rapport. Il est remis sur les tables un document succinct leur permettant de répondre aux interrogations des varennois s’ils venaient à être sollicités.
Le Conseil prend acte du rapport du SIVOM VAL d’ALLIER concernant la gestion du service de l’assainissement affermé. Ce rapport a fait l’objet d’une présentation détaillée lors de la commission des travaux.
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20 H 50 après que M. le Maire ait souhaité de bonnes vacances à tous.