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Conseil Municipal - cm 03 04 2017
Conseil Municipal - cm 11 12 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 11 12 2017)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Banque,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
Commune
de
VAINS
a
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
RÉUNION
DU
11
Décembre
2017
Le
one decembre
deux
mille
dix-sept
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membre
excusé
et
pouvoir :
Année
2017
-
Page
62
Le
Maire,
DADU
Jacques
HERNOT
Valérie
MANNEHEUT
Marie-Jo
DEVILLE
Olivier
HEUDES
Thierry
MONTÉCOT
Sandrine
Absente
FAGUAIS
François
JOUENNE
Abel
THÉAULT
Chantal
GEERTS
Danièle
LECHARTIER
Sébastien
Pouvoir
O
Deville
GUISSE
Édith
LECOLAZET
Didier
Absent
Secrétaire
de
séance
:Élu
:conformément
à l'article
L.2121-15
du
CGCT
:
M
Thierry
Heudes
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
membres
présents
:
10
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
11
Convocation
:06/12/2017
Affichage
:10/01/18
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
06
novembre
dernier
est
adopté
à
l'unanimité.
A
l'ouverture
de
séance
M
Deville
propose
d'ajouter
un
point
à
l'ordre
du
jour
concernant
l’adduction
d’eau
route
des
Salines.
Cette
proposition
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
M
Deville
explique
que
tout
comme
nous
l’avions
fait
pour
la
conduite
d'eau
du
bourg
au
Saussey,
il
serait
souhaitable
de
déléguer
la
maitrise
d'œuvre
de
cette
opération
à
la
communauté
d'agglomération
qui
supervisera
la
réalisation
de
cette
opération
en
même
temps
que
le
raccordement
à
l'assainissement.
Cette
proposition
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
+ _
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
a
transmis
à
la
communauté
d'agglomération
une
déclaration
d'intention
d'aliéner
sans
avis
de
préemption
concernant
un
bien
situé
rue
des
Pêcheurs. 1.
Gestion
du
patrimoine
communal
-
Point
sur
les
travaux
l’église
:
La
croix
du
clocher
: compte
tenu
de
la
dangerosité
de
la
situation,
du
risque
encouru
par
les
riverains,
Monsieur
Deville
rappelle
qu'il
avait
demandé
à
Mme
MANNEHEUT,
aidée
par
Monsieur
JOUENNE
de
bien
vouloir
mettre
en
œuvre
tout
ce
qu'il
était
possible
pour
réparer
la
croix
au
plus
vite.
L'entreprise
Cornille-Havard
est
intervenue
le
20
novembre
à
l’aide
d’une
nacelle
de
50
mètres
pour
un
coût
de
2
640
euros
TTC.
Rénovation
de
l'électricité
:
M
Jouenne
informe
le
Conseil
Municipal
que
l’entreprise
Masselin
est
intervenue
la
première
semaine
de
décembre
pour
effectuer
les
travaux
d'électricité
d'un
montant
de
12
382.28
euros,
rendus
nécessaires
par
la
vétusté
de
l'installation
qui
avait
conduit
la
commission
de
sécurité
à
émettre
un
avis
défavorable
à
la
poursuite
d'exploitation.
Sonorisation
de
l’église
:M
Jouenne
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'entreprise
Masselin
est
intervenue
la
première
semaine
de
décembre
pour
effectuer
les
travaux
de
remplacement
de
l'installation
de
sonorisation
de
l’église,
pour
un
montant
de
4
909.69
euros,
rendus
nécessaires
par
la
vétusté
de
l'installation.
Cloches
:
M
Jouenne
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
système
de
programmation
des
cloches
est
également
tombé
en
panne,
l’entreprise
interviendra
prochainement
pour
un
montant
de
987
euros
TTC
afin
de
remettre
le
dispositif
en
état
de
fonctionnement.
-__
Route
des
Granges,
point
de
situation
:Délibérations
20171211-01
et
20171211-
02
Engagement
de
l'agence
Equilibre
:
M
Deville
présente
la
proposition
de
l'agence
équilibre
pour
la
réalisation
du
projet
de
la
route
des
Granges
pour
un
montant
de
26
676.00
euros.
Cette
proposition
mise
aux
voix
a
été
adoptée
à :
10
voix
pour
1
abstention
Lancement
de
la
consultation
pour
l'emprunt
pour
la
réalisation
des
travaux
:
M
Deville
rappelle
le
projet
de
financement
du
projet.
DÉSIGNATION
MONTANT
FINANCEMENT
Acquisition
200
000,00
€
Travaux
170
306,00
€
ARS ARErent
30 000,00 €
Voirie
30
000,00
€
Emprunt
200
000,00
€
Subvention
88
400,00
€
Emprunt
141
906,00
€
430
306,00
€
430
306,00
€
Compte
tenu
des
récentes
évolutions
concernant
le
projet,
notamment
sur
le
plancher
et
le
logement
pour
personnes
à
mobilité
réduite,
il
est
demandé
à
Mme
Quentin
de
finaliser
sa
proposition
de
chiffrage. Année
2017—
Page
63
M
Deville
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
possibilité
de
financer
tout
ou
partie
sur
les
fonds
propres
de
la
commune
ou
de
procéder
à
la
réalisation
d’un
emprunt
dont
il
convient
de
déterminer
le
montant.
Après
échange,
considérant
qu'il
s’agit
de
la
mise
en
valeur
du
patrimoine
local
en
réalisant
des
logements
qui
produiront
des
loyers,
les
élus
conviennent
qu'il
y
a
lieu
de
financer
l'intégralité
du
projet
par
l'emprunt
afin
de
ne
pas
grever
les
finances
de
la
commune
et
demande
à
M
Deville
de
solliciter
différents
établissements
bancaires
suivants:
Crédit
Agricole,
Crédit
Mutuel,
La
Poste,
la
BPO,
ainsi
que
la
caisse
des
dépôts
et
consignation
afin
de
trouver
la
meilleure
proposition
de
financement.
Cette
résolution
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
M
Deville
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
de
faire
appel
aux
services
de
bureaux
d'études
spécialisés
pour
mener
à
bien
cette
opération
et
notamment
:
e
Un
Coordonnateur
SPS
e
Un
thermicien
e
Un
acousticien
Pour
lesquels
il convient
de
lancer
une
consultation,
Cette
résolution
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
Communauté
d'Agglomération
Mont
Saint
Michel
Normandie
-
PLUI
Plan
local
d'urbanisme
intercommunal,
Mme
THEAULT
informe
le
Conseil
Municipal
des
modifications
demandées
à
la
commune
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
PLUI,
et
notamment
la
nécessité
de
réduire
de
2/3
la
surface
des
terrains
potentiellement
disponibles
à
la
construction
pour
limiter
cette
surface
à
55
000
m2.
Compte
tenu
de
l'enjeu
particulier
de
cette
question
M
Deville
propose
d'organiser
une
réunion
de
travail
samedi
16
décembre
à
10
heures.
-_
À
noter
que
les
zones
humides
augmentent
pour
se
situer
sur
les
mêmes
repérages
que
la
DREAL.
Ces
zones
ont
été
validées
sur
la
base
de
sondages
réalisés.
3.
Questions
diverses
Mme
THEAULT
informe
le
Conseil
Municipal
de
sa
participation
à
la
commission
tourisme
au
cours
de
laquelle
avait
lieu
la
restitution
de
l'étude
réalisé
par
l'agence
de
développement
touristique
de
la
France
« Atout
France
».
Deux
points
concernant
la commune
figuraient
à
l’ordre
du
jour
dans
l'étude :
-
Le
camping
: Le
projet
reste
d'actualité
il
semble
correspondre
à
un
besoin
mais
il
paraît
bien
difficile
à
mettre
en
place
compte
tenu
des
nombreuses
contraintes
liées
au
site.
-
La
ferme
Cassin:
pour
laquelle
la
transformation
du
hangar
en
halte
randonneur
semble
bien
répondre
aux
attentes.
Il
est
noté
que
la
partie
fermée
de
ce
bâtiment
pourrait
accueillir
un
ou
plusieurs
commerces.
Ce
projet
qui
devrait
faire
l'objet
d’un
comité
d'étude
spécifique
alliant
élus,
professionnels
et
habitants
devrait
être
mise
en
œuvre
prochainement. Madame
Théault
rend
compte
des
opérations
d'urbanisme
en
cours
et
informe
le
Conseil
qu'elle
a
répondu
à
certificats
d'urbanisme,
déclarations
préalables,
et
permis
de
construire.
Fin
22h15
La
présente
séance
contient
2
délibérations
numérotées
20171211-01
à
20171211-02
Les
prochaines
réunions
du
conseil
auront
lieu
le
CONSEIL
MUNICIPAL
15/01/2018
20H30
CONSEIL
MUNICIPAL
12/02/2018
20h30
CONSEIL
MUNICIPAL
18/03/2018
20H30 Etat
de
présence
Réunion
de
conseil
du
11/12/2017
Es ile
Olivier
Monsieur
Jacques
DADU
|
{
+
he
Monsieur
Olivier
DEVILE
47
L
A
.
.
TT,
Monsieur
François
FAGUAIS
CL
Madame
Danièle
GEERTS
17]
nu
à qrQ
Madame
Édith
GUISSE
Madame
Valérie
HERNOT
Monsieur
Thierry
HEUDES
AT
Ve
_
Abel
JOUENNE
Ai
=
LU
ÿ
Monsieur
Sébastien
LECHARTIER
Re
Monsieur
Didier
LECOLAZET
|
Ë
sen)
“Madame
| Mariedo
|
MANNEHEUT
Hoenrac
Madame
Sandrine
monrécor
|
Âbsenlé
Madame
Chantal
THÉAULT
hole