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Compte-Rendu - 2021 01 18 cr cm 18012021
Conseil Municipal - cm 15 01 18
Conseil Municipal - cm 16 04 18
Procès Verbal - PV CM 2025 02 12
Conseil Municipal - cm 12 02 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 12 02 18)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Année
2018
-P,
Olivi
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
———
Commune
de
VAINS
«1
f)
__AL:
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
RÉUNION
DU
12
Février
2018
Le
douze
février
deux
mille
dix-huit
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membre
excusé
et
pouvoir
:
DADU
Jacques
HERNOT
Valérie
Excusée
MANNEHEUT
Marie-Jo
DEVILLE
Olivier
HEUDES
Thierry
MONTÉCOT
Sandrine
Absente
FAGUAIS
François
JOUENNE
Abel
THÉAULT
Chantal
GEERTS
Danièle
LECHARTIER
Sébastien
Pouvoir
M
Manneheut
GUISSE
Édith
Excusée
|
LECOLAZET
Didier
Secrétaire
de
séance
:Élu
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
:
M.
Sébastien
Lechartier
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
membres
présents:
9
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
10
Convocation
:08/02/2018
Affichage
:20/02/18
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
15
janvier
dernier
est
adopté
à
l'unanimité.
1.
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
2.
Gestion
du
patrimoine
communal:
Projet
route
des
Granges.
Les
documents
que
devaient
nous
fournir
Madame
Quentin
pour
le
conseil
de
ce
soir,
concernant
la
réévaluation
du
projet
compte-tenu
des
modifications
apportées
ne
nous
sont
pas
parvenus,
ce
point
est
reporté
au
prochain
conseil.
3.
Gestion
financière
: Délibération
20180212-01
La
situation
à
ce
jour,
la
propriété
a
été
acquise
en
2014
au
prix
de
200
000
euros,
financé
par
un
emprunt
du
même
montant
contracté
auprès
du
Crédit
Mutuel.
Cet
emprunt
présente
un
capital
restant
dû
de
140
000
euros.
La
première
estimation
concernant
le
réaménagement
du
bâti
en
3
logements
était
de
170
306.29
euros.
Cependant
certaines
prestations
étaient
insuffisantes
eu
égard
aux
attentes
tant
de
confort
que
de
performances
énergétiques.
Certaines
modifications
ont
alors
été
demandées
: e
Dans
le
lot
maçonnerie-gros-œuvre:
travaux
de
démolition
des
cloisons
et
planchers,
travaux
de
construction
de
planchers
béton
neufs,
travaux
de
rejointoiement
des
façades.
e
Dans
le
lot
menuiseries
extérieures
: fourniture
et
pose
de
volets
battants
sur
toutes
les
ouvertures.
e
Dans
le
lot
carrelage-faïence:
fourniture
et
pose
de
carrelages
sur
le
plancher
béton
du
logement
n°3
et
les
chapes
sur
les
planchers
béton
neufs.
De
plus
nous
avons
également
demandé
que
soit
chiffré :
e
Le
lot
terrassements-vrd
qui
comprend
notamment
les
travaux
d'aménagement
de
la
cour
en
finition
enrobé,
des
places
de
stationnement,
de
clôtures.
Nous
restons
dans
l'attente
du
retour
de
l'agence
Equilibre
pour
une
nouvelle
estimation.
La
commune
a
été
retenue
par
le
Conseil
Départemental
dans
le
cadre
de
son
programme
F.LR
(fond
d'investissement
Rural)
et
a
à
ce
titre
bénéficié
d’une
subvention
de
88
700
euros
pour
la
réalisation
de
cette
opération.
Le
solde
de
cette
opération
sera
financé
par
un
emprunt
complémentaire
dont
le
montant
exact
sera
déterminé
dès
réception
d’un
chiffrage
plus
précis.
Il
y
a
lieu
de
penser
qu’un
emprunt
de
200
000
euros
sera
nécessaire.
4.
Sécurisation
de
l’approvisionnement
d’eau:
M
Jouenne
présente
le
projet
de
sécurisation
de
l’approvisionnement
en
eau
de
la
commune
qui
prévoit
la
mise
en
place
d'une
fermeture
adaptée
de
la
vanne
du
poulet,
à
noter
qu’un
devis
complémentaire
sera
adressé
par
la
STGS
pour
la
mise
en
place
d’un
citerneau
de
puisage
installé
en
parallèle.
Ce
projet
prévoit
également
la
modification
de
l'alimentation
électrique
du
château
d'eau,
les
contacts
avec
le
SDEM
(Syndicat
Départemental
d'Electricité
de
la
Manche)
sont
en
cours
les
travaux
seront
réalisés
prochainement.
M
Lecolazet
demande
de
maintenir
la
liaison
électrique
qui
alimente
l’ancienne
station
de
pompage
au
cas
où.
Elle
est
présente
et
l'enlever
ne
servirait
pas
à
grand-chose.
5.
Questions
diverses:
Délibération
20180212-02
°e
Jazz
en
Baie
: Subvention
à
prévoir
ou
non
pour
demander
à
Jazz
en
Baie
de
venir
à
Vains
en
2018
?
Il
nous
est
demandé
1200
euros
pour
qu'une
animation
soit
proposée
dans
notre
commune.
Certains
conseillers
font
part
de
leurs
interrogations,
notamment
sur
l’organisation
mise
en
place
par
l'association
Jazz
en
Baie
et
regrettent
de
ne
pas
disposer
de
plus
d'aide
pour
la
mise
en
œuvre
de
ce
projet.
o
M
Deville
précise
qu'il
ne
s’agit
pas
de
donner
à
Jazz
en
Baie
une
subvention
pour
que
cette
association
propose
une
animation
sur
la
commune,
mais
plutôt
savoir
si
la
commune
souhaite
poursuivre
son
partenariat
avec
le
festival
ou
pas.
o
Il
serait
intéressant
de
voir
si
la
Communauté
d'agglomération
peut
participer,
dans
le
cadre
d'activités
culturelles.
o
La
communauté
d’agglo
est
déjà
partenaire
de
Jazz
en
Baie
tout
comme
les
communes
de
Genêts
—
Le
Val
St
Père
—
Avranches
—
Carolles
—
Granville
etc...
o
ll
serait
souhaitable
de
refaire
le
point
avec
les
organisateurs
de
cette
manifestation
pour
dissiper
les
malentendus
et
voir
dans
quelle
mesure
il
serait
possible
de
redonner
un
nouvel
élan
à
cette
opération.
Et
pourquoi
pas
demander
à
Jazz
en
Baie
une
animation
sur
Vains
un
samedi
plutôt
à Oo
un
apéro
concert.
Compte
tenu
de
l'organisation
complexe
d’un
festival
Année
2018
—
Page
68
18h.
Il
serait
alors
possible
d'envisager,
suite
à
l'animation
de
Jazz
en
Baie,
et
de
sa
programmation
M
DEVILLE
informe
qu'il
rencontrera
prochainement
avec
ceux
qui
le
souhaitent
M.
Betton
régisseur
du
festival
afin
de
permettre
à
cette
manifestation
de
se
poursuivre.
Intervention
de
Chantal
:
-Trail
de
l'Archange,
de
10h
à
15h
le
26
mai
sur
la
commune.
Les
organisateurs
recherchent
2
bénévoles
signaleurs
pour
le
Grouin
du
sud
et
5
bénévoles
pour
le
ravitaillement
au
poulet.
Intervention
de
Marie-Jo
:Repas
des
ainés
:3
personnes
sont
nécessaires
pour
préparer
la
salle
samedi
et
3
pour
faire
le
service
le
dimanche.
(Olivier,
Didier
et
Thierry
se
proposent
pour
le
samedi,
Thierry,
Sébastien,
Marie
Jo
pour
le
dimanche.
Thierry
propose
que
Florence
viennent
compléter
le
dispositif.)
6.
Point
sur
les
dossiers
d'urbanisme
Madame
Théault
rend
compte
des
opérations
d'urbanisme
en
cours
et
informe
le
Conseil
qu'elle
a
répondu
à
1
certificat
d'urbanisme,
3
déclarations
préalables,
et
2
permis
de
construire.
La
séance
est
levée
à
23
heures
La
présente
séance
contient
2
délibérations
numérotées
20180212-01
et
20180212-02
Les
prochaines
réunions
du
conseil
auront
lieu
le
CONSEIL
MUNICIPAL
26/03/2018
20h30
CONSEIL
MUNICIPAL
16/04/2018
20H30
CONSEIL
MUNICIPAL
28/05/2018
..
20H30
—
CONSEIL
MUNICIPAL
02/07/2018
20H30
Olivier
DEVILLE
Jacques
DADU
François
FAGUAIS
Danièle
GEERTS
Édith
GUISSE
Valérie
HERNOT Thierry
HEUDES
Abel
JOUENNE
EH
.
W]
Sébastien
LECHARTIER
Didier
LECOLAZET
Marie-Jo
MANNEHEUT
w
Sandrine
MONTÉCOT
Chantal
THÉAULT
Abel Etat
de
présence
Réunion
de
conseil
du
12/02/2018
Monsieur
Jacques
DADU
|
fs
—-
AG.
Monsieur
Olivier
DEVILLE
2
AN
T
gun.
Monsieur
François
FAGUAIS
De J
:
HE
Prsar
À
Se
AAWVeyle
of
Madame
Danièle
GEERTS
k
Éxonnee
Madame
Edith
GUISSE
Ex
cures
Madame
Valérie
HERNOT
Monsieur
Thierry
HEUDES
|
—
me
|
|
nf
|
1)
Monsieur
Abel
JOUENNE
tt
A
Monsieur
Sébastien
LECHARTIER
Monsieur
Didier
LECOLAZET
_!-
Madame
Marie-Jo
MANNEHEUT
|] QoancRautn…
.
Aboeule
|
Madame
Sandrine
MONTECOT
Madame
Chantal
THÉAULT
AY