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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 22 NOVEMBRE 2021
Procès Verbal - Convocation CM 22 mars 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convocation CM 22 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
LISA
Novalaise,
le 20
mars
2026
NOVALAISE
Le
.
entre lac
-
en
Mesdames
et
Messieurs
et
montagne
les
Conseillers
municipaux
De 73470
NOVALAISE
Délai
abrégé
/ d’urgence
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Election
du
Maire
et
des
adjoints
Madame,
Monsieur,
Je vous
prie
d’assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
Le
:
Dimanche
22
mars
2026
à
18H30
Salle
du
Conseil
Municipal
- RDC
Mairie
Je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Claudine
TAVEL
Ouverture
de
La
séance
: Le
Maire
rendra
compte
du
motif
pour
lequel
l’urgence
a
motivé
un
délai
abrégé
de
la
convocation.
ORDRE
DU
JOUR
*
Installation
du
Conseil
Municipal
*
Election
du
Maire
*
Détermination
du
nombre
d’Adjoints
“
Election
des
Adjoints
%
Désignation
de
Conseillers
délégués
%
Lecture
de
La charte
de
l’élu
local
et remise
d’une
copie
de
la
charte
%
Indemnité
de
fonction
des
élus
+
Délégations
consenties
au
Maire
par
Le Conseil
Municipal
“Election
de
3 délégués
titulaires
et
1 délégué
suppléant
au
SIVU
du
Groupe
Scolaire
Election
d’un
représentant
chargé
de
participer
aux
collèges
électoraux
du
SDES
*
Election
d’un
délégué
titulaire
et d’un
délégué
suppléant
pour
siéger
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
d’Adduction
d'Eau
Potable
du
Thiers
*
Désignation
des
membres
de
La
commission
d'ouverture
des
plis
pour
marchés
à
procédure
adaptée
et délégations
de
service
public
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.ÿr