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Procès Verbal - Convocation CM 10122024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convocation CM 10122024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
LASSA NOVALAISE
mm
entre lac
Mesdames
les
Conseillères
municipales
etmontagne
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
Novalaise,
le
6
décembre
2024
De 73470
NOVALAISE
Annule
et
remplace
la convocation
du
5 décembre
2024
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
d'assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
“Mardi
10
décembre
2024
à 20
h 00
Salle
du
Conseil
Municipal
—
MAIRIE
/ Bâtiment
les
Marronniers
Recevez,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
meilleures
salutations. Le
Maire,
Claudine
TAVEL
ORDRE
DU
JOUR
I
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
1.1
Arrêt
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
5
novembre
2024
1.2
Compte-rendu
des
commissions
par
adjoints
et conseiller
délégué
1.3
Etat
sur
les
décisions
de
Madame
le
Maire,
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal
Il
FINANCES
IT
Travaux
de
réaménagement
des
abords
du
terrain
de
boules
La
Fatta
: approbation
du
montant
des
travaux
et
demandes
de
subventions
11.2
Transfert
de
la compétence
eau
potable
au
SIAEP
au
1° janvier
2025 :
"
_amortissement
des
biens
transférés
au
budget
principal
"autorisation
donnée
à
Madame
le
Maire
pour
signer
tous
documents
relatifs
au
transfert
“nomination
d’un
délégué
titulaire
et d’un
délégué
suppléant
11.3
Subventions
aux
associations
pour
jeunes
de
—
18
ans
domiciliés
sur
la
Commune
: revalorisation
du
montant
11.4
Subvention
au
club
d’aviron
5
D.M.
Budget
eau
- 21101
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr (LI NT 11.2 IL3 IV.1 VI
URBANISME Etat
sur
les
PC/
DP
/ CU
Acquisition
de
la
parcelle
départementale
cadastrée
section
C
N°
3179
Gendarmerie
: détermination
de
la surface
réelle
à détacher,
à la suite
de
l'implantation
des
bâtiments
VOIRIE
&
RESEAUX
Enfouissement
réseaux
secs
route
de
Marcieux
et
route
du
Col
de
l’Epine:
maîtrise
d'ouvrage
des
travaux
déléguée
au
S.D.EsS.
RESSOURCES
HUMAINES
Assurance
statutaire
du
personnel
: modification
des
conditions
d'adhésion
à la suite
de
l'augmentation
des
tarifs
au
1° janvier
2025
INFORMATIONS Présentation
du
dispositif
: Equipe
Spécialisée
Alzheimer
à Domicile
(ESAD)
sur
le territoire
de
l’Avant
Pays
Savoyard
Réunion
publique
sur
la
liaison
hameau
les
Bottières
— Centre
bourg
: jeudi
12
décembre
2024
- 18H30
Prochains
conseils
municipaux
: 21
janvier
2025
et
25
février
2025
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr