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Déliberation - 20251217 rhsubvamicale delib p43
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 20251217 rhsubvamicale delib p43)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Budget,
SAINT-LOUIS
AGGLOMERATION
Délibération du
Conseil
de
Communauté
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
de
Communauté
Membres
élus
:
78
Séance
du
17
décembre
2025
Membres
en
fonction
:
78
L’an
deux-mille-vingt-cinq,
le
mercredi
17
du
Membres
présents
:
55
mois
de
décembre
à
18
h 00,
le Conseil
de
Membres
absents
:
23
Communauté,
légalement
convoqué,
s’est
Procurations
:
di
réuni
au
Centre
de
Secours
Principal
des
Trois
Frontières,
sous
fa
Présidence
de
M.
Jean-Marc
Deichtmann,
Président
de
Saint-Louis
Agglomération
Date
de
convocation
:
11/12/2025
Date
de
transmission
:
23/12/2025
Date
de
miseenligne
:
24/12/2025
Présents
:
M.
ADRIAN
Daniel,
Mme
BACH
Céline,
M.
BACHMANN
Florian,
M.
BAUMEIN
Christian,
M.
BERNASCONE
Gilbert,
M.
CAPON
Patrick,
Mme
CHOQUET
Sylvie,
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc,
Mme
FRANCOIS
Christine,
M.
FUCHS
Gilbert,
M.
FUCHS
Serge,
M.
GINDER
Philippe,
M.
GISSY
Bertrand,
M.
HUTTENSCHMITT
Denis,
M.
JUCHS
Bernard,
M.
KANNENGIESER
Bernard,
M.
KASTLER
André,
Mme
KIBLER-KRAUSS
Sabine,
M.
KNIBIELY
Philippe,
Mme
KUNTZ
Valérie,
M.
LATSCHA
Gaston,
Mme
LEFEBVRE
Martine,
M.
LITZLER
Thierry,
M.
MARTIN
Anthony,
M.
MEYER
Jean-Paul,
M.
MILINTENDA
Carmelo,
M.
MULLER
Hubert,
M.
MULLER
Jean-Luc,
Mme
MUTH
Sandra,
M.
OTMANE
Rémy,
M.
PFENDLER
Pierre,
M.
PISARONI
Gabriel,
Mme
RAMASSAMY-BELLAMY
Thurianne,
M.
RIBSTEIN
André,
Mme
RINQUEBACH
Ariane,
Mme
ROSSE
Christiane,
M.
ROUDAIRE
Joël,
M.
SAVARY
Nicolas,
M.
SCHACHER
Francis,
M.
SCHICKLIN
Julien,
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
M.
SCHMITTER
Bernard,
Mme
SFEIR
Lola,
M.
SIBOLD
Clément,
Mme
STRAUMANN-HUMMEL
Jocelyne,
M.
STRIBY
Patrick,
M.
STRICH
Vincent,
Mme
TCHEKOUTIO-TAISNE
Aline,
Mme
TRENDEL
Isabelle,
M.
TSCHAMBER
Yves,
M.
TURRI
Pascal,
Mme
WOGENSTAHL
Nadine,
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie,
M.
ZELLER
Thomas,
M.
ZINNIGER
Roger Absents
excusés :
M.
BOHLY
Dominique
(pouvoir
à
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc),
Mme
CAZES
Hélène,
Mme
CHAPPEL
Josiane
(pouvoir
à
M.
LATSCHA
Gaston),
M.
DELMOND
Max
(pouvoir
à
Mme
TRENDEL
Isabelle),
Mme
DINTEN
Françoise,
M.
ECKES
Raymond
{pouvoir
à
M.
SCHMITTER
Bernard),
M.
FERON
Jules,
Mme
FERRANDEZ
Françoise,
M.
GABRIEL
Guillaume,
Mme
GANGEOFF
Karin,
M.
GASSER
Lucien
(pouvoir
à
M.
MEYER
Jean-Paul},
Mme
GERTEIS
Stéphanie
(pouvoir
à Mme
SCHMIDIGER
Pascale),
Mme
HELGEN
Sandrine,
M.
KAHRIC
Franck,
M.
KERN
Gérard
{pouvoir
à
M.
ZELLER
Thomas),
M.
MUNCH
Paul-
Bernard,
M.
PILLERI
Angelo,
M.
RODDE
Stéphane
{pouvoir
à
M.
MILINTENDA
Carmelo}),
M.
SCHICCA
Daniel,
Mme
SCHMITT-MEYER
Sandrine
(pouvoir
à
Mme
LEFEBVRE
Martine},
Mme
SORET
VACHET-
VALAZ
Rachel
{pouvoir
à
M.
GINDER
Philippe},
M.
UEBERSCHLAG
André
(pouvoir
à
M.
TURRI
Pascal),
M.
WIEDERKEHR
Denis,
Mme
WILLER
Christèle,
M.
WOEGENSINGER
André
Secrétaire
de
séance :
Mme
SCHMIDIGER
Pascale
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20251217-20251217p43-DE Date de télétransmission : 23/12/2025 Date de réception préfecture : 23/12/2025 43ème
QUESTION
Ressources
Humaines
: Acompte
de
subvention
à
l’Amicale
du
personnel
(DELIBERATION
n°2025-241)
L'association
de
l’Amicale
du
Personnel
de
Saint-Louis
Agglomération
est
en
charge
du
portage
de
l’action
sociale
en
faveur
des
agents
de
la
collectivité.
A
ce
titre,
elle
gère
l’octroi
de
l’ensemble
des
prestations
proposées
au
personnel
dont
les
principales
sont:
les
chèques
déjeuners,
les
chèques
vacances,
des
billetteries
diverses
(cinémas,
spectacles,
….),
l’organisation
du
repas
de
Noël
du
personnel,
ainsi
que
la fête
de
Noël
destinée
aux
enfants
des
agents.
Pour
permettre
à
l’Amicale
de
faire
face
à ses
engagements
dès
à présent
sans
attendre
le vote
du
budget
primitif
pour
2026,
il est
proposé
de
lui
verser
un
acompte
de
subvention
de
190
000
£
étant
entendu,
pour
mémoire,
que
le
montant
de
la
subvention
allouée
en
2025
à
l’Amicale
du
Personnel
de
Saint-Louis
Agglomération
était
égale
à 390
000
€.
Après
délibération,
le Conseil
de
Communauté
- approuve
à
l'unanimité
cette
proposition.
Pour
extrait
confarme,
Saint-Louis,
le
19
décembre
2025
La
taire de
séance,
Le
Président,
Pascale
SCHMIDIGER
Jean-Marc
DEICHIMANN
2/2
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20251217-20251217p43-DE Date de télétransmission : 23/12/2025 Date de réception préfecture : 23/12/2025