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Déliberation - doc 127
Document publié le Mercredi 6 juillet 2016 par la commune de Saint-Clément-de-la-Place.
Lien du pdf (Déliberation - doc 127)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Télécommunications et internet,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
* * * * * * * *
SEANCE DU 06 JUILLET 2016
* * * * * * * *
L’an deux mil seize, le SIX du mois de juillet à 20 heures 30, le Conseil municipal de cette commune s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul TAGLIONI, Maire de la commune. Etaient présents : Mmes BRECHET, MM. POMMIER, VEYER (Adjoints), Mmes et MM. BRUNET, DARRASSE, FARIBAULT, FROGER, PHILIPPEAU, BARBOT, BIROT, FOURNY, JOUBERT, LARDEUX, Absents : Mmes et MM. BECKER, CRUAUD (procuration à M. BIROT), GUIDEAU (procuration à M. TAGLIONI), VERRON,
Secrétaire de séance : M. LARDEUX
Séance précédente : aucune remarque n’étant formulée, le compte rendu de la séance du 15 juin 2016 est adopté à l’unanimité
* * * * * * * *
1 – EXERCICE BUDGETAIRE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°1
Monsieur le Maire indique que pour régler la facture relative à l’acquisition d’une tondeuse John DERRE, il convient de réaliser un virement de crédit de la section fonctionnement à la section investissement.
Pour ce faire, il est proposé d’adopter la décision modificative suivante comportant 4 écritures comptables :
Crédits à réduire : Chapitre 022 Dépenses imprévues - 15 102,76 € Crédits à ouvrir : Chapitre 21 - article 2158 Matériel et outillage technique/opération 145 + 15 102,76 €
Crédits à ouvrir : Chapitre 021 Virement de la section fonctionnement + 15 102,76 € Crédit à ouvrir : Chapitre 023 à la section d’investissement + 15 102,76 €
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide d’adopter la décision modificative N°1 à l’exercice budgétaire 2016.
2 – CONVENTION DE SERVICE ENFANCE – AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur le Maire indique que la commune de Saint Clément de la Place utilise en accueil occasionnel les services du multi-accueil « Les Marmousets » de Beaucouzé.
Pour la période allant du 01/09/2016 au 31/12/2019, une convention de service enfance concernant des services de crèche familiale et/ou multi accueil est proposée aux 4 communes bénéficiaires que sont Beaucouzé, Bouchemaine, Saint Clément de la Place et Saint Lambert la Potherie, avec pour commune porteuse, la commune de Beaucouzé.
Afin de permettre à la commune de bénéficier de 1 700 heures/an d’accueil occasionnel en multi-accueil, il convient d’autoriser le Maire à signer la convention proposée.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide d’autoriser le Maire à signer la convention de service enfance.
2 – QUESTIONS DIVERSES
Commission voirie environnement espaces verts ((réunion le 18 juin 2016).
Dossiers en cours :
- Chemin de la Pierre Plate Crétouelle : l’ouverture est prévue pour septembre 2016 (débroussaillage en cours)
- Pont de l’hôtellerie sur le cours d’eau le Brionneau : Pose d’une dalle - Devant la salle Hugues Auffray : Jeux d’enfants rénové (pose d’un gazon synthétique sur sol adapté en caoutchouc pour amortir en cas de chute)
- Rue du Stade : Réparation d’un caniveau
- Remise en état : Trottoir Pré Rouge
- Rue du Pinelier : Retrait de souches
- Travaux du 10 au 26 août dans certaines rues pour le passage de la fibre optique pour alimenter une antenne 4G.
Le reste des travaux routiers sera réalisé en septembre.
Projets en réflexion :
- Un arbre est mort au 14 rue des Vauguenais.
En raison des difficultés de stationnement dans ce secteur, une demande pour la création d’un parking en lieu et place a été formulée.
- Demande d’élagage d’arbres à l’ancien centre d’épuration.
- Conflit de voisinage portant sur un hangar à la Croix des Frux.
- Désherbage allée des champs, Puits doux Moulin de la Croix.
- Demande d’une structure skate parc.
- Pétition déposée par l’association des habitants de la Croix des Frux à propos de la sécurisation du hameau.
Le Maire propose, au nom du Conseil Municipal, de solliciter, auprès du Président du Conseil général, l’organisation d’une réunion de travail réunissant l’ensemble des protagonistes.
- Giratoire à l’entrée du bourg.
Coût de l’étude du projet : 1 500 €
Coût estimé de l’opération : 220 833 €
- Chemin agricole pour engins agricoles reliant Saint Clément de la Place à Bécon les Granits. Coût estimé : 98 000 €
- Enfouissement du réseau (montant de la participation de la commune : 45 000 €).
- Elargissement du trottoir le long du cimetière.
- Mr MINIER - la Maison Neuve : Formulation d’une demande pour déplacer le chemin communal tout en gardant un accès vers la forêt et un passage pour les pompiers.
- Intervention France Telecom :
Alimentation d’une habitation rue du stade suite à la transformation d’un garage en habitation. Remplacement de poteaux téléphoniques défectueux.
- Travaux du 10 au 26 août dans certaines rues pour le passage de la fibre optique pour alimenter une antenne 4G.
- Manœuvres militaires prévues sur Angers et les communes environnantes du 12 au 15 septembre 2016 (400 militaires)
Rénovation Mairie
L’appel d’offres a été relancé une seconde fois en raison de lots déclarés infructueux ou sans offre. Pour les mêmes raisons, une 3ème consultation va être lancée en juillet.
Badminton
L’Assemblée générale a eu lieu – Peu de personnes présentes.
61 licenciés
Bilan de saison positif
Dernière année pour le président – Bureau : 2 membres sortants et 2 membres entrants. Résultats : 3ème en championnat mixte et dernier en championnat homme
Le montant de la cotisation restera le même pour la saison prochaine
Comptes : + 3 000 € en fin de saison
Fête du Badminton : 26/11/2016
Football
L’Assemblée générale a eu lieu le 03 juin dernier.
Bilan de saison : bon financièrement et moyen sportivement avec une équipe reléguée 27 cartons de distribués cette année (en baisse/2015)
60 bénévoles – Recherche de nouveaux bénévoles avec projet de mobiliser une vingtaine de personnes qui interviendraient 2 à 3 jours par an.
Le montant de la licence reste gelé pour la 3ème année.
Le stage pour les séniors prévu fin août est reporté à l’année prochaine.
4 nouveaux mécènes : 3 550 € soit 2 400 nets après déduction de l’achat de panneaux publicitaires Comptes : + 3 359 € en fin de saison (4 250 € de bénéfice pour le bar)
Arrivée d’un nouvel arbitre
Bibliothèque
Une réunion s’est tenue à la Membrolle sur Longuenée à propos de l’acquisition du nouveau logiciel qui ne fonctionne pas correctement.
Un ultimatum a été posé au fournisseur pour une résolution des problèmes avant le 19/09/2016 sous peine de dénonciation du marché en cours.
Aucun paiement n’a été effectué.
Syndicat assainissement
Une démarche est en cours pour un nettoyage des réseaux suite à des problèmes d’évacuation d’eau.
Prochaines dates Conseil Municipal :
- 21 septembre 2016
- 19 octobre 2016
- 16 novembre 2016
- 14 décembre 2016
- 24 janvier 2017
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 10.
Le Maire, Les membres,