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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 082 Presentation du rapport dactivites 2021 du SEBB
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 082 Presentation du rapport dactivites 2021 du SEBB)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 27/09/2022
Reçu en préfecture le 27/09/2022
Affiché le ses
=> ID : 041-244100798-20220926-041 082 2022-DE
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 26 septembre 2022
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
16 septembre 2022 Séance du 26 septembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt deux
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 26 septembre à 19h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 27
Suppléants votants: 1
Pouvoirs : 3
Total votants : 31
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Claire
CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La-Ferté-Saint-Cyr),
Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD
{Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY, Julien
MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Jacky HERNANDEZ,
Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Christophe HENRY (Thoury), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : Denis LEPINE (Fontaines-en-Sologne).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER a donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux),
Nathalie SAULZET (Huisseau-sur-Cosson) a donné pouvoir à Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray),
Gérard CHAUVEAU à donné pouvoir à Fabienne GENDRIER (Montlivault).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative :
Anne-Marie BARBILLON (Neuvy).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson), Stéphane FRIAUD, Elisabeth GUIBERTEAU, Valérie
LODI, Christine SOUCHET (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Hélène PAILLOUX (Bracieux) a été désignée
secrétaire de séance.
| Délibération 041-082-2022
Objet : Présentation du rapport d'activités 2021 du SEBB
Conformément aux statuts du Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB) dont la Communauté de communes est
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax: 02 54 46 5381 www.grandchambord.fr RES TO DEEE LE PT CU SE) Envoyé en préfecture le 27/09/2022
Reçu en préfecture le 27/09/2022
Affiché le eo
ID : 041-244100798-20220926-041 082 2022-DE
membre, le rapport d'activités annuel doit être approuvé en Conseil communautaire ; celui-ci est fourni en annexe 3.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> PREND ACTE du rapport annuel 2021 adopté par le Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron dont la
Communauté de communes est membre.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.
Le secrétaire
ène PAILLOUX