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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 055 Presentation du rapport dactivites 2020 du SEBB
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 055 Presentation du rapport dactivites 2020 du SEBB)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 08/07/2021
Reçu en préfecture le 08/07/2021
ea Affiché le eo
G R A fl D ID : 041-244100798-20210705-041 055
2021-DE
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMURES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
bee] AIM)" TON NOTES
Séance du 05 juillet 2021
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
25 juin 2021 Séance du 05 juillet 2021
Nombre de conseillers cn exercice : L'an deux mil vingt et un
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 05 juillet à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 27
Suppléants votants : 1
Pouvoirs : 5
Total votants : 33
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX, Jean-Luc VINGERDER (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN
(Crouy-sur-Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DEBUIGNE, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Nathalie SAULZET
(Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Patricia HANNON (Maslives), Gilles
CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Patrick MARION
(Neuvy), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY, Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-
Loire}, Michel LAURENT, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET
(Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Florence BARRAUD-RODET (Thoury),
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Claire CAILLON a donné pouvoir à Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson),
Gérard CHAUVEAU (Montlivault) a donné pouvoir à Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray),
Fabienne GENDRIER (Montlivault} a donné pouvoir à Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray),
Didier HEITZ a donné pouvoir à Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire),
Christine SOUCHET a donné pouvoir à Jacky HERNANDEZ (Saint-Laurent-Nouan),
Membres Titulaires absents ou excusés :
Stéphane FRIAUD, Elisabeth GUIBERTEAU, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan), Christophe HENRY (Thoury),
Membres Suppléants présents sans voix délibérative :
Philippe GRANADOS (Crouy-sur-Cosson).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson) a
été désigné secrétaire de séance.
| Délibération 041-055-2021
Objet : Présentation du rapport d'activités 2020 du SEBB
Conformément aux statuts du Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB) dont la Communauté de communes est
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 5380
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax: 02 54465381 www.grandchambord.fr Envoyé en préfecture le 08/07/2021
Reçu en préfecture le 08/07/2021
Affiché le Fe
ID : 041-244100798-20210705-041 055 2021-DE
membre, le rapport d'activités annuel doit être approuvé en Conseil communautaire ; celui-ci est fourni en annexe 7.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> PREND ACTE du rapport annuel 2020 adopté par le Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron dont la Communauté de communes est membre.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.