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Convocation - convocation conseil municipal du 5 avril 2024
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 5 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
#5
#4
"
DÉLIBÉRATIONS
FE
CRE] KO F4 CE] #8
Bénodet,
le
22
mars
2024
Le
Maire
de
Bénodet
OK
À
# un
Mesdames,
Messieurs
5 à
les
Conseillers
Municipaux
su
Réf
: CP/CLC/129/2024
EH
K
8 &
Mesdames,
Messieurs,
5 ï .
J’ai
le plaisir
de
vous
inviter
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra,
m &
en
mairie
de
Bénodet,
le
HF uw
Vendredi
5 avril
2024
à 18
H
30
FE
F4
#6
ORDRE
DU
JOUR
# &
FINANCES
4 8
A
— COMMUNE
:
# # 4
1.
Compte
de
gestion
2023
Œ
2.
Compte
Administratif
2023
# 4
3.
Affectation
des
résultats
# M
4,
Vote
des
taux
d'imposition
2024
mo
5.
Budget
Primitif
2024
5 B
6.
Tarifs
année
scolaire
2024/2025
- restaurant
scolaire
- garderie
périscolaire
-
Fe
ALSH
Kernevez
et Poulpry
F8
7.
Tarifs
année
scolaire
2024/2025
- transport
scolaire
#8
8.
Tarifs
année
scolaire
2024/2025
— bibliothèque
se
9 , Tarifs
année
scolaire
2024/2025
— pass-lecture
FE
10.
Marché
hebdomadaire
— tarif
“ Ë
11.
Réimputation
comptable
° “
12.
Dispositif
Territoire
Numérique
Educatif
- Ecoles
de
Kernevez
et Notre
:
Dame
Steredenn
Vor
Fa
F4
EH uw
B
PORT
:
. :
13.
Compte
de
gestion
du
Receveur
2023
me
14.
Compte
Administratif
2023
# 6
15.
Affectation
des
Résultats
#0
16.
Budget
primitif
2024
#
ns
T
5
6
a
=
Mod,
640331
-08/22
Fobrègue
Entepriselobeltée
uvre .
DÉLIBÉRATIONS
EH H CR
|
Eu ""
C -
PRODUCTION
D’ENERGIE
BATIMENTS
PUBLICS
:
5 " "17.
Compte
de gestion
2023
Lo
18.
Compte
Administratif
2023
un
19
. Affectation
des
résultats
x u
20
. Budget
Primitif
2024
nu "
VIEASSOCIATIVE
ET
SPORTIVE
EH é
21
. Subventions
2024
— Associations
Bénodétoises
=
à
22
. Subventions
2024
— Ecole
Notre
Dame
Steredenn
Vor
ü
5
23
. Subventions
2024
— Associations
extérieures
à Bénodet
s =
24
. Subventions
2024
— Port
de
plaisance
H CR ”...
LE
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
E nu CR
URBANISME
nm m
25.
Acquisition
à titre
gratuit
d’une
partie
des
parcelles
cadastrées
section
C
n°
726
et
CU
AD
n°
512
EH mm
ADMINISTRATION
GENERALE
nm mu
26
. Surveillance
de
la baignade
- convention
A A
DIVERS
5 ""
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
5 nu
Christian
PENNANECH
= E HW CR H CR "un
Pièces
jointes
:
CE
|
mu
m
-
Note
de
synthèse
um
m
-
Procuration
mu m -
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
8 mars
2024
us
Mod.
540331-08/22
Fobrègue
Entreprise
lobelisée
iupenrveare