Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation 19
Convocation - convocation 17
Convocation - convocation 25
Convocation - convocation conseil municipal du 5 avril 2024
Convocation - convocation conseil municipal 4 avril 2025
Convocation - convocation 23
Convocation - convocation 18
Convocation - convocation
Convocation - convocation 10
Convocation - convocation 14
Convocation - convocation 22
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bénodet.
Lien du pdf (Convocation - convocation 22)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
Bénodet, le 24 mars 2023 Le Maire de Bénodet
A
Mesdames, Messieurs
les Conseillers Municipaux
Réf : CP/CLC/150/2023
Mesdames, Messieurs,
J’ai le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra,
en mairie de Bénodet, le
Vendredi 31 mars 2023 à 18 H 30
ORDRE DU JOUR
FINANCES
A – COMMUNE :
1. Compte de gestion 2022
2. Compte Administratif 2022
3. Affectation des résultats
4. Vote des taux d’imposition 2023
5. Budget Primitif 2023
6. Tarifs année scolaire 2023/2024 - restaurant scolaire - garderie périscolaire - ALSH Kernevez et Poulpry
7. Tarifs année scolaire 2023/2024 - transport scolaire
8. Tarifs année scolaire 2023/2024 – bibliothèque
9. Tarifs année scolaire 2023/2024 – pass-lecture
10. Demande de subvention – parking espace de Poulpry
11. Communauté de Communes du Pays Fouesnantais – fonds de concours – terrain de football synthétique - stade de Poulpry
12. Communauté de Communes du Pays Fouesnantais – fonds de concours – vestiaires du stade de Poulpry
13. Marché hebdomadaire – dégrèvement
14. Cimetière – rétrocession d’une concession
B – PORT :
15. Compte de gestion du Receveur 2022
16. Compte Administratif 2022
17. Affectation des Résultats
18. Constitution provision 19. Budget primitif 2023
20. Tarif électricité
21. Cessions de biens - sortie de bien de l’inventaire
22. Demande de subvention
C – PRODUCTION D’ENERGIE BATIMENTS PUBLICS :
23. Compte de gestion 2022
24. Compte Administratif 2022
25. Affectation des résultats
26. Budget Primitif 2023
VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE
27. Subventions 2023 – Associations Bénodétoises
28. Subventions 2023 – Associations Bénodétoises – organisation manifestations 29. Subventions 2023 – Ecole Notre Dame Steredenn Vor
30. Subventions 2023 – Associations extérieures à Bénodet
31. Subventions 2023 – Port de plaisance
LE POINT SUR LES TRAVAUX
PERSONNEL
32. Mise à disposition de matériels
ADMINISTRATION GENERALE
33. Maison du Nautisme – convention d’occupation à titre précaire
34. Office Municipal de Tourisme – Convention d’occupation des locaux
35. Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques – Kérangalès
36. Dénomination de voie
37. Centre de loisirs – acquisition d’un logiciel de gestion enfance – demande de Subvention
38. Convention – groupement de commande – marché énergie DIVERS
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.
Christian PENNANECH
Maire,
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- Procuration
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 24 février 2023