Procès Verbal - f0elknfc202atad

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Procès Verbal - f0elknfc202atad Document publié le Lundi 28 juin 2010 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - f0elknfc202atad)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Éducation, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 28 juin 2010

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 3 mai 2010

3. Ordre du jour

a. 10D037 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 10DM016 – Annulée

 Décision 10DM017 du 25 mai 2010 – Fourniture du spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2010 – Attribution du marché

 Décision 10DM018 du 30 avril 2010 – Exercice du droit de préemption urbain pour l’immeuble situé au 1, avenue Jean Mermoz (cadastré AB n°78)

 Décision 10DM019 du 3 mai 2010 – Réalisation d’un audit « éclairage public » sur l’ensemble du territoire communal – Attribution du marché

 Décision 10DM020 du 18 mai 2010 – Travaux d’aménagement d’une aire de jeux à l’école Perrault et d’une station vitalité sur l’espace vert de la salle polyvalente – Attribution du marché

 Décision 10DM021 du 28 mai 2010 – Fourniture et installation d’un four mixte gaz à la salle Montesquieu de Dainville – Attribution du marché

 Décision 10DM022 du 26 mai 2010 – Achat de matériel d’entretien des sols des bâtiments communaux – Attribution du marché

 Décision 10DM023 du 14 mai 2010 – Voyage échanges familiaux des 15 et 16 mai 2010 – Fixation de la participation des familles

b. Délibérations du conseil municipal

 10D038 – Accueil dans les écoles publiques de la ville de Dainville d’enfants résidants des communes extérieures

 10D039 – Réalisation d’un chantier école avec l’association Regain – Signature d’une convention

 10D040 – Opération sac à dos - Signature d’une convention

 10D041 – Opération « navette gratuite » - Renouvellement de convention  10D042 – Acquisition de terrain – Parcelles ZR 107 et ZR 109

 10D043 – Tarifs de différents services communaux et règlement intérieur d’utilisation des salles communales

 10D044 – Subventions aux associations – Année 2010

 10D045 – Transport – Prise en charge de la carte jeune pour les collégiens  10D046 – Réalisation d’un emprunt

 10D047 – Cotisation 2010 à l’association des Eco – Maires

c. Questions diverses