Procès Verbal - ddnwgk2l0oqd6gq

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Procès Verbal - ddnwgk2l0oqd6gq Document publié le Lundi 4 novembre 2013 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - ddnwgk2l0oqd6gq)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Éducation, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 4 novembre 2013

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 23 septembre 2013

3. Ordre du jour

a. 13D062 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision n°13DM033 du 30 septembre 2013 – Réalisation d’un emprunt auprès du Crédit Agricole Nord de France ;

 Décision n°13DM034 du 30 septembre 2013 – Fourniture et installation de matériels informatiques pour la Médiathèque – Attribution du marché ;

 Décision n°13DM035 du 8 octobre 2013 – Fourniture de matériels informatiques dans les écoles et les services associés – Attribution du marché ;

 Décision n°13DM036 du 14 octobre 2013 – Réhabilitation extension de la bibliothèque – Lot n°1 VRD – Signature de l’avenant n°1 ;

 Décision n°13DM037 du 14 octobre 2013 – Réhabilitation extension de la bibliothèque – Lot n°2 Démolition – Gros œuvre – Désamiantage - Signature de l’avenant n°1 ;  Décision n°13DM038 du 14 octobre 2013 – Réhabilitation extension de la bibliothèque – Lot n°5 Structure bois bardage - Signature de l’avenant n°1 ;

 Décision n°13DM039 du 14 octobre 2013 – Réhabilitation extension de la bibliothèque – Lot n°6 Menuiseries extérieures – Serrurerie - Signature de l’avenant n°1 ;  Décision n°13DM040 du 15 octobre 2013 – Réhabilitation extension de la bibliothèque – Lot n°7 Plâtrerie - Signature de l’avenant n°2 ;

 Décision n°13DM041 du 14 octobre 2013 – Réhabilitation extension de la bibliothèque – Lot n°8 Menuiserie intérieures – Signature de l’avenant n°1 ;

 Décision n°13DM042 du 14 octobre 2013 – Réhabilitation extension de la bibliothèque – Lot n°10 Peintures Sols souples - Signature de l’avenant n°1 ;

 Décision n°13DM043 du 14 octobre 2013 – Réhabilitation extension de la bibliothèque – Lot n°11 Electricité - Signature de l’avenant n°1 ;

 Décision n°13DM044 du 18 octobre 2013 – Sortie Jeunes 16-20 ans à Fruges le 2 novembre 2013 – Fixation de la participation des familles.

b. du conseil municipal

 13D063 – Personnel – Gratification stagiaire

 13D064 – Prise en charge permis super lourd

 13D065 – Classes de neige 2014 – Fixation de la participation des familles  13D066 – Médiathèque – Adoption de la charte des collections

 13D067 – Médiathèque – Adoption du règlement intérieur et de la charte d’utilisation des postes informatiques

 13D068 – Médiathèque – Tarification des animations multimédias – Complément à la délibération 13D061

 13D069 – Projet de PLH (2014 – 2020) – Avis de la commune

 13D070 – Subventions exceptionnelles diverses associations

 13D071 – Budget supplémentaire 2013

c. Questions diverses