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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - deliberation n 60 du 27.06.2025
Document publié le Vendredi 27 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - deliberation n 60 du 27.06.2025)
Thèmes du document : Sport, Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2025
27/06/2025 - 60
Date de la convocation : 20/06/2025. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 54. Pouvoirs : 14
Le vendredi 27 juin 2025 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Luc HALLÉ
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, Mme Lisiane DUBUS DELSAUX, M. Franck VALEMBOIS, M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Jean-Michel SZATNY, Mme Estelle MOUY, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Agnès DE BEUKELAER, M. Mohamed KHERAKI, Mme Stéphanie STIERNON, M. Hocine MAZY, M. Jean-Christophe LECLERCQ, Mme Avida OULAHCENE, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, Mme Nathalie APERS, Mme Nora CHERKI, Mme Chantal RYBAK, M. Xavier THIERRY, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, Mme Florence GEORGES, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, Mme Valérie LOUWYE, Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT, M. Jean-Paul COPIN, M. Eric SILVAIN, M. Francis FUSTIN, Mme Maryline LUCAS, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Christian POIRET, M. Daniel FOUQUET, M. Thierry PREIN, Mme Francette DUEZ, M. Éric DEREGNAUCOURT, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, M. Laurent DESMONS.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Bruno VANDEVILLE (pouvoir à M. Jean-Paul FONTAINE), Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS (pouvoir à M. Christophe DUMONT), M. Claude HÉGO (pouvoir à Mme Marylise FENAIN), M. Jean-Michel LEROY (pouvoir à M. Yvon SIPIETER), M. Michaël DOZIÈRE (pouvoir à M Mohamed KHERAKI). M. Jean-Jacques PEYRAUD (pouvoir à Mme Valérie LOUWYE), M. Thierry GOEMINNE (pouvoir à Mme Caroline SANCHEZ), Mme Edith BOUREL (pouvoir à Mme Lucie VAILLANT), M. Lionel COURDAVAULT (pouvoir à Mme Francette DUEZ), Mme Marie-Josée DELATTRE (pouvoir à Mme Stéphanie CARAMOUR), M. Didier CARREZ (pouvoir à M. Henri JARUGA), Mme Jocelyne CHARLET (pouvoir à M. Laurent DESMONS), M. Lionel BLASSEL (pouvoir à M. Raphaêl AIX), Mme Coline CRAEYE (pouvoir à M. Xavier THIERRY)
EXCUSÉS :
M.Thibaut FRANCOIS, Mme Nicole MARFIL, M. Alain MENSION, M. Jacques MICHON, Mme Auriane DELBARRE.
ABSENTE REPRESENTÉE
Nicole DESCAMPS
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Didier DELAVAL, Directeur d’Exploitation des Equipements Culturels, Sportifs et de Loisirs, Mme Mélanie DELABARRE MEGNIN, Directrice de Douaisis Agglo Tourisme, M. Stéphane VENET, Directeur Archéologie Préventive, M. Arnaud HOUTTEMANE, Directeur des Déchets, M. Paul-André KOTTELANNE, Directeur Finances et Comptabilité, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, M. Grégory CLAIRBAUX, Directeur des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, Mme Emilie NIBEAUDEAU, Directrice du Cycle de l’Eau, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information, M. Raphaël MATHIEU, Directeur de la Communication, Mme Camille PERIN, chargée de mission auprès du DGS.
18 – Questions diverses
18.8 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Francs Nageurs Club de Douai (FNCD) Douaisis Agglo a été saisi d’une demande de subvention de la part de l’association Douaisis Agglo Water Polo.
Il s’agit pour Douaisis Agglo d’une opportunité d’associer le Douaisis Agglo Water Polo, club sportif local, à ses missions de développement territorial et d’épanouissement de sa population.
Le Douaisis Agglo Water Polo est une association sportive évoluant en compétition au niveau national et international.
Compte tenu des bons résultats de ce club sportif en compétition, un partenariat avec Douaisis Agglo apparaît comme une occasion importante de promouvoir et de valoriser l’image du territoire de Douaisis Agglo dans son ensemble, ainsi que celle du sport sur ce territoire, notamment auprès des villes qui participent au championnat élite : Marseille, Aix en Provence, Montpellier, Bordeaux, Strasbourg, Nice, Reims, Sète et Taverny pour la région Ile de France.
Grâce à ses moyens de communication digitaux (Site Web et Réseaux sociaux), le Douaisis Agglo Water Polo est en capacité de promouvoir l'image d'une agglo au soutien de ses clubs "Elite".
Les matchs en compétition, qui se tiennent exclusivement à Sourcéane, constituent également un support à la promotion du partenariat (Affichage, messages promotionnels, etc.)
L'équipement des joueurs dans et en dehors des bassins constitue un axe de communication important.
Au demeurant, l’intervention de Douaisis Agglo en faveur du FNCD serait de nature à s’inscrire dans le projet d’agglomération dont notre Communauté s’est dotée, particulièrement au sein des axes :
• N°6 « DA animatrice de l’offre culturelle et sportive en Douaisis » : « appuyer les partenaires proposant des activités sportives » ;
• N°8 « renforcer la prévention pour la santé » par la promotion du sport.
Un tel partenariat entre Douaisis Agglo et le FNCD pourrait prendre la forme d’une convention d’objectifs et de moyens, en vertu de laquelle Douaisis Agglo verserait au FNCD une subvention annuelle en contrepartie d’actions de communication, de visibilité et de valorisation de l’image de Douaisis Agglo par ce club sportif.
Le FNCD peut aujourd’hui se prévaloir du soutien financier de la Région, rejoint cette année par le Département. Il est en outre à noter qu’un club d'entrepreneurs de l'agglomération serait également en mesure d'accompagner ce projet.
Dans ces conditions il vous est proposé, après avis favorable du bureau :
• D’approuver la conclusion avec le FNCD d’une convention d’objectifs et de moyens prévoyant l’octroi à son profit d’une subvention annuelle de 150 000 euros dont :
• 50% seront versées à la signature de la convention (début de saison) ; • 25% en milieu de saison (décembre 2025) ; • 25% au terme de la saison (juin 2026) sur présentation des justificatifs à définir dans la convention;
• De conditionner cette convention et la subvention de Douaisis Agglo à l’engagement de la ville de Douai de porter sa subvention à la hauteur de 118 125 euros ;
• D’approuver que cette subvention soit octroyée moyennant sous des conditions à définir en termes de valorisation et de visibilité de Douaisis Agglo comme partenaire du club ;
• De déléguer au Président de Douaisis Agglo, au titre de l’article L5211-10 du CGCT, la faculté d’arrêter l’ensemble des termes de la convention d‘objectifs et de moyens qui sera souscrite entre Douaisis Agglo et le FNCD ;
• De déléguer au Président ou son délégué le pouvoir de souscrire ladite convention ainsi que tous les actes nécessaires à la mise en œuvre de cette décision.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 08/07/2025
Réceptionné en sous-préfecture le 08/07/2025
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20250627-27-06-2025-60-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Luc HALLÉ
SIGNÉ